Inventaire des archives de la ville de Stavelot, 1806-1994
- 36 Dossier relatif à un litige survenu avec Philippe Henri-Jacques au sujet d'un terrain longeant d'un côté la route de Grand-Coo à Petit-Coo et d'un autre côté un chemin ou sentier d'aisance. 1889-1890.
- 37 Dossier relatif au litige survenu avec Philippe Henri-Jacques au sujet de la propriété d'un chemin jouxtant l'Amblève, à Petit-Coo. 1899-1902.
- 79 Colinet, brigadier forestier. 1893.
- 91 Actes notariés relatifs aux achats, locations et ventes de terrains communaux et aux ventes de bois et pièces annexes. 1810, 1841-1868, 1875, 1911-1913, 1936, (1939).
- 92 Gillard E., divers terrains aux abords de l'hôtel de ville. 1831.
- 113 Plan de propriétés communales dont la vente est projetée le long de la route de Trois-Ponts à Stavelot, de la rue Chaumont, du chemin du Château et de la route de Stavelot à Malmedy. 1845.
- 114 Acte de vente de divers biens communaux. 1848.
- 115 Plan géométrique des propriétés communales dressé par le géomètre du cadastre. 1848.
- 116 Expédition d'un acte de partage des biens dits des héritages de Beaumont. 1853.
- 117 Dossier relatif à la vente de terrains communaux incultes et de bruyères. 1855.
- 118 Dossier relatif à la vente de 198 hectares, 64 ares et 66 centiares de terrains incultes en vue de leur mise en culture. 1856-1857.
- 119 Dossier relatif à un procès opposant la commune à la Fabrique d'église à propos de la propriété du cimetière et condamnant la commune à restituer à la Fabrique les prix des concessions perçues. 1856-1867.
- 120 Brandebourg Fr. et Rigot J.-M., expédition d'un acte de vente. 1856.
- 121 Lambour F., vente d'une parcelle de bois broussaille située à la cascade de Coo. 1868.
- 122 Deroanne J.-Fr. et Goffinet J.-J., vente d'excédents de voirie. 1876, 1957.
- 123 Raskin-Loiseau A. et Tombeux-Mailleux J.-P., vente de terrains à bâtir. 1880.
- 124 Divers, demandes d'aliénation de terrains. 1890-1906.
- 125 Bonnelance H., vente d'un excédent de voirie du chemin n° 5. 1891.
- 126 Courtejoie L., échange d'un terrain contre une parcelle de terrain contiguë au chemin des Vieux-Moulins. 1891-1894.
- 127 Deroanne L.-J., Boutet-Defosse J., Lemoine-Spelmans D. et Doutreloux-Leruse H., vente d'excédents de voirie le long de la route de Trois-Ponts à Coo. 1892-1905.
206 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 11