Inventaire des archives de la Commune de Sart-Bernard 1862-1977 (1982)
- 1 6 avril 1896 - 21 décembre 1930.
- 17 État indiquant la composition du Conseil communal dressé conformément à l'article 107 de la loi du 30 mars 1836. 12 mars 1947.
- 58 Dossier relatif à l'exploitation du patrimoine forestier et à la vente de ses produits. 1862-1979.
- 59 Dossier relatif aux locations de biens ruraux. 1871-1975.
- 60 Dossier relatif à diverses aliénations de terrains communaux. 1871-1950.
- 61 Actes d'achats, par la commune, de parcelles de terrains destinées à l'élargissement et à la création d'un chemin repris sous le n° 25. 1877.
- 62 Copie conforme d'un extrait du registre aux délibérations du Conseil communal autorisant les habitants de la commune à extraire des pierres pour bâtir dans deux carrières. 1884.
- 63 Plan d'excédents de chemins et de rectifications de limites à aliéner par la commune. 1885.
- 64 Dossier relatif aux locations du droit de chasse. 1890-1979.
- 290 Actes de nomination de répartiteurs des patentes. 1898.
- 291 Matrice cadastrale ou liste des propriétaires, avec relevés de leurs propriétés foncières non bâties et bâties, renseignant également les personnes jouissant de droits réels d'usufruit, d'emphytéose et de superficie ainsi que leur revenu net imposable à la contribution foncière. [XIXe siècle].
- 292 Relevé des maisons et bâtiments nouvellement construits, reconstruits ou agrandis dont l'occupation a été déclarée depuis le 1er janvier 1899 jusqu'au 31 août 1899. 14 septembre 1900.
- 333 1868-1890.
- 334 1885-1895.
- 343 1868-1890.
- 344 Deuxième moitié XIXe siècle.
- 446 15 octobre 1899.
- 454 14 octobre 1894.
- 455 5 juillet 1896.
- 459 4 novembre 1894.
81 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 5