Inventaire des archives de la commune de Nollevaux. Dépôt 2010, (1874) 1893-1977 (1980)
- 287 1970-1979.
- 288 Registre de mise en congé définitif des militaires en congé illimité. 1961-1974.
- 289 Registre de classement servant à l'inscription des chevaux pour la mobilisation de l'Armée. 1935.
- 290 Registres de classement servant à l'inscription des véhicules automobiles, remorques, engins mécaniques et motocyclettes appartenant aux habitants de la commune et pièces afférentes. 1949-1951.
- 291 Dossier relatif à l'inventaire périodique des cartes de ravitaillement et pièces afférentes. 1951-1970.
- Consulter le n° 42.
- 292 Règlement de police pris par le bourgmestre arrêtant l'interdiction de se servir des voies publiques comme pistes de traineau et autres glissoires. 1963.
- 293 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal proclamant Paul Léonard candidat à l'emploi de garde surnuméraire au triage n° 44 de Fays‑les‑Veneurs. 1969.
- 302 Jugement rendu par le Tribunal de la Justice de Paix du canton de Paliseul fixant la limite séparative des parcelles de Gustave Nemery et Françoise Wanlin et consorts. 1949.
- 294 Registre de délivrance des cartes et insignes pour le commerce ambulant et annexes. 1955-1957.
- 295 Extrait du registre aux délibérations du Collège échevinal autorisant l'œuvre nationale " Home des déportés " à réaliser une collecte sur la voie et dans les lieux publics au profit de ses ressortissants nécessiteux. 1963.
- 296 Dossier relatif aux autorisations de passage de courses automobiles et cyclistes sur le territoire de la commune. 1967-1973.
- 297 Arrêté du bourgmestre accordant une dérogation demandée par Roger Arnould aux fins de reporter l'heure de fermeture de sa guinguette pour l'organisation d'une soirée dansante et récréative. 1972.
- 298 Dossier relatif au règlement de la circulation routière sur le territoire communal. 1963-1974.
- 299 Registre aux condamnations. 1874-1935.
- 301 Procès-verbal de délit rédigé par Vital Collignon, garde forestier assermenté, quant à l'incendie d'un train de marchandises, déclaré le 27 mars 1929 au lieudit " Menuchenêt ", selon la déclaration de Georges Poncelet, serre-freins au vicinal. 1929.
- 303 Dossier relatif à l'enlèvement, le ramassage, le transport et le déversement des immondices et des poubelles. 1972-1973.
- 304 Registre des enfants vaccinés. 1894-1947.
- 305 Répertoire des enfants inoculés contre la poliomyélite. 1967-1968.
- 306 Cartes de vaccination individuelles nominatives. 1961-1962.
470 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 24