Inventaire des archives de la commune de Chassepierre, 1777-1977 (1980)
- 1 Registre destiné à recevoir les déclarations de publication des règlements et ordonnances du Conseil communal et du Collège en conformité à l'arrêté royal du 15 novembre 1849 et à l'article 102 de la loi communale. 1885-1909.
- 2 1825-1846.
- 3 1846-1848.
- 4 1848-1850.
- 5 1850-1852.
- 6 1852-1854.
- 7 1857-1860.
- 8 1860-1877.
- 9 1789-1825.
- 10 1826-1850.
- 11 1851-1900.
- 14 Da. N. et Da. J., 1870.
- 17 Courrier dans lequel le directeur général de l'Administration de la Garde civique, de la Milice et de la Statistique générale prie le bourgmestre et les échevins de lui fournir des informations relatives aux hameaux de la commune et tableau comportant les réponses de l'Administration communale y afférent. 1888.
- 31 Copie de la loi portant sur la nouvelle délimitation des communes de Chassepierre et de Lacuisine. 1887.
- 32 Expéditions conformes d'arrêtés du préfet du département des Forêts concernant la nomination de citoyens aux fonctions de membres du Conseil municipal. 1799 (an VIII)-1808.
- 33 État des conseillers communaux d'après le rang qu'ils doivent prendre dans les séances du Conseil. 1836.
- 34 Procès-verbaux de prestation de serment de conseillers. 1840-1864.
- 35 Procès-verbal prescrit par l'article 3 de la loi du 1er mai 1848 pour régler l'ordre de sortie des conseillers communaux. 1850.
- 38 Procès-verbaux de prestation de serment d'échevins. 1836-1872.
- 39 Copie conforme d'un extrait des minutes du Commissariat général du département des Forêts concernant la nomination de François Goosse aux fonctions de maire, en remplacement du sieur Flagontier, décédé. 1814.
323 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 17