Inventaire des archives de la Commune de Bourseigne-Neuve. Dépôt 2020 (1880-1980)
- 91 1968.
- 92 1e partie
- 93 2e partie
- 94 1e partie
- 95 2e partie
- 96 États de la situation de la caisse et procès-verbal de vérification. 1945-1947.
- 97 Formulaires statistiques des comptes. 1955-1957, 1960, 1963.
- 98 Rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale. 1915, 1918-1919.
- 99 Rôles de la taxe communale sur les chiens. 1922, 1924-1925.
- 100 Rôles de la taxe communale spéciale sur les traitements, salaires et pensions pour les exercices 1923-1927. 1924-1928.
- 101 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal relatifs à la fixation des centimes additionnels communaux à la contribution foncière, à la taxe mobilière sur les revenus des capitaux investis en Belgique et à la taxe professionnelle sur les bénéfices réalisés en Belgique. 1943, 1946.
- 102 Correspondance échangée avec le Gouvernement provincial relative à la taxe provinciale sur les prélèvements d'eau souterraine ou à l'émergence. 1965-1966.
- 103 Art. 1 à 755. [Début du XXe siècle].
- 104 Art. 1 à 1169. 1926-1929.
- 105 Extrait du registre aux délibérations du Collège échevinal relatif à l'adhésion de la commune au Registre national. 29 mai 1970.
- 106 1910-1922.
- 107 1921-1932.
- 108 1931-1948.
- 109 1947-1962.
- 110 1961-1971.
214 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 11