Inventaire des archives de la Commune de Faulx-les-Tombes. Dépôt 2019 (1899-1977)
- 1 28 février 1900 - 11 février 1920.
- 2 6 mai 1920 - 10 août 1933.
- 3 15 septembre 1933 - 10 novembre 1939.
- 4 28 octobre 1944 - 22 mars 1946.
- 5 10 mai 1950 - 26 novembre 1958.
- 6 5 janvier 1959 - 28 décembre 1976.
- 7 14 juin 1901 - 19 mai 1939.
- 8 5 avril 1952 - 8 juin 1961.
- 9 19 juin 1961 - 31 décembre 1970.
- 10 4 janvier 1971 - 31 décembre 1976.
- 11 Dossier relatif à l'action en justice opposant la commune à Hennuit et consorts sur la question de l'emplacement du sentier n° 117. 1951-1952.
- 12 Dossier relatif à la division du territoire de la commune de Mozet visant à créer la commune de Faulx-les-Tombes. 1899-1906.
- 13 Dossier relatif à la création d'une régie foncière communale. 1969-1971.
- 14 Dossier relatif au statut pécuniaire du personnel communal. 1965-1972.
- 15 Dossier relatif au recrutement d'un agent technique des eaux et forêts. 1971-1973.
- 16 Servitude de passage au sentier n° 98. 1933.
- 17 Chemin n° 30. 1933.
- 31 Chemins n° 3 et 5. 1935-1954.
- 18 Chemin mitoyen n° 40 et du sentier n° 102. 1942-1946.
- 19 Chemins excédents et servitudes de passage. 1943.
212 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 11