Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
- 520 Pièces relatives aux réparations de l'écluse du bassin sur la Sambre à Namur. 19 janvier 1796 - 23 novembre 1798 (29 nivôse an IV - 3 frimaire an VII).
- 521 Correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse et l'Administration centrale du département au sujet de l'entretien des chemins de halage de la Meuse. 3 août 1796 - 14 août 1799 (16 thermidor an IV - 27 thermidor an VII).
- 522 Dossier relatif aux réparations de l'écluse de Grogneaux située sur la Sambre à Auvelais. 6 octobre 1796 - 12 janvier 1800 (15 vendémiaire an V - 22 nivôse an VIII).
- 523 Correspondance échangée entre l'Administration centrale et les administrations municipales au sujet du débordement d'un étang à Marche. 28 décembre 1796 - 24 janvier 1799 (8 nivôse an V - 5 pluviôse an VII).
- 524 Pièces relatives à la gestion du bac sur la Meuse situé à Hastière. 2 février 1797 - 6 février 1800 (14 pluviôse an V - 17 pluviôse an VIII).
- 525 Correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre et Meuse et l'Administration centrale en réponse aux pétitions de bateliers au sujet des écluses sur la Sambre. 7 mai 1797 - 5 août 1800 (18 floréal an V - 17 thermidor an VIII).
- 526 Arrêté de l'Administration centrale relatif à la navigation sur la Meuse. 16 juin 1797 (28 prairial an V).
- 527 Instruction de l'administrateur de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine national relative aux frais de curage et de nettoyage des rivières non navigables. 27 août 1797 (10 fructidor an V).
- 528 Correspondance entre l'Administration centrale et les administrations municipales de canton au sujet de l'état des rivières flottables et navigables du département. 23 septembre 1797 - 17 mai 1799 (2 vendémiaire an VI - 28 floréal an VII).
- 529 Instructions du ministre de l'Intérieur relatives à la navigation intérieure. 10 avril 1798 - 14 août 1799 (21 germinal an VI - 27 thermidor an VII).
- 530 Exercice de l'an VI. 3 mai 1798 - 19 avril 1800 (14 floréal an VI - 29 germinal an VIII).
- 531 Exercice de l'an VII. 28 février 1799 (10 ventôse an VII) - 31 mars 1807.
- 532 Dossier relatif au curage du ruisseau d'Houyoux à Namur. 18 septembre 1798 - 18 avril 1799 (2e jour complémentaire an VI - 29 germinal an VII).
- 533 Procès-verbal de visite de la rivière de la Lesse et de la Meuse navigables dans l'étendue du département. 19 octobre 1798 (28 vendémiaire an VII).
- 534 Dossier relatif à la requête de bateliers de Barvaux relative à la digue du moulin de Petit Han sur la rivière de l'Ourthe, canton de Durbuy. 9 décembre 1798 - 11 février 1800 (19 frimaire an VII - 22 pluviôse an VIII).
- 535 Correspondance échangée entre l'Administration centrale et les administrations municipales de canton au sujet de l'exécution de la loi du 26 novembre 1798 (6 frimaire an VII) relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables. 1er mars - 20 décembre 1799 (11 ventôse an VII - 29 frimaire an VIII).
- 536 Lettre de réclamation adressée par des bateliers de Namur au préfet au sujet de l'écluse de Salzinnes. 21 septembre - 8 octobre 1800 (4e jour complémentaire an VIII - 16 vendémiaire an IX).
- 537 Arrêtés des représentants du peuple, commissaires du gouvernement près les Armées du Nord et de Sambre et Meuse relatifs aux dépenses des nouvelles administrations départementales et aux traitements des juges. 29 novembre - 24 décembre 1795 (8 frimaire - 3 nivôse an IV).
- 538 Arrêtés de l'Administration centrale relatifs aux dépenses publiques et contributions. 8 décembre 1795 - 28 février 1800 (17 frimaire an IV - 9 ventôse an VIII).
- 539 Arrêté des représentants du peuple près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, et pièces relatives à la reddition des comptes de l'Administration d'arrondissement de Namur à l'Administration centrale départementale. 8 décembre 1795 - 4 janvier 1796 (17 frimaire - 14 nivôse an IV).
952 gevonden, 341 t/m 360 getoond, pagina 18 van 48