Inventaire des archives de la Commune de Mohiville. Dépôt 2016 (1799-1980)
- 141 Dossier relatif aux devis des travaux d'amélioration à exécuter dans les bois communaux. 1965-1973.
- 142 Dossier relatif aux travaux de reboisement. 1966-1971.
- 143 Dossier relatif à la location des biens communaux. 1823-1861.
- 144 Correspondance relative à l'achat du local d'école. 1826-1828.
- 145 Dossier relatif à l'acquisition de la maison d'Hubert Adelaire en vue d'y installer un local d'école. 1829-1836.
- 146 Dossier relatif à la vente d'une parcelle communale de 7 ares à Noël Paquet. 1842.
- 147 Dossier relatif aux conditions de partage de terrains incultes. 1852-1855.
- 148 Actes de vente passés devant le notaire Aubert concernant des parcelles et des immeubles communaux. 1856-1859.
- 149 Dossier relatif à la location de terrains communaux sur la section dite de Mohiville-Scy. 1859-1860.
- 150 Actes de partage de biens passés devant le notaire Alphonse Jadot par les collèges échevinaux de Scy et Mohiville. 1859-1861.
- 151 Liste des chefs de ménage ayant droit aux parts des biens communaux devenues vacantes. 1896-1910.
- 152 Dossier relatif aux biens vacants à partager. 1911-1912.
- 153 Dossier relatif aux partages des essarts communaux. 1928-1966.
- 154 1836.
- 155 1855-1856.
- 156 1956-1957, 1959.
- 157 1960, 1963-1969.
- 158 1970-1974.
- 159 Dossier relatif à l'emprunt de 40.000 francs fait par la commune auprès de particuliers. 1942-1943.
- 160 Dossier relatif aux demandes de subsides. 1910-1942.
688 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 35