Inventaire des archives de la commune de Hachy. Dépôt 2010, 1799/1800 (an VIII)-1977 (1980)
- 595 Copie d'une lettre envoyée au gouverneur l'informant de l'existence d'un garde-chasse particulier à Hachy. 1969.
- 596 Dossier relatif aux panneaux de signalisation et plus particulièrement au remplacement des anciens poteaux indiquant un danger. 1929-1935.
- 598 Dossier relatif au commerce ambulant. 1949-1973.
- 599 Dossier relatif à la collocation et à la séquestration des aliénés. 1949-1974.
- 600 Liste de déclaration des pigeons voyageurs appartenant à Jacques Flamant. [1953].
- 601 Dossier de demandes pour le placement d'enseignes et de publicités. 1954-1976.
- 602 Demandes d'autorisation pour l'ouverture de colombiers. 1956-1975.
- 603 Dossier relatif aux immeubles menaçant ruine. 1962-1966.
- 604 Liste des personnes qui font habituellement des transactions pour lesquelles on emploie des poids, mesures ou instruments de pesage ou qui font, à l'aide de ces instruments, des perceptions à charge des particuliers. 1966.
- 605 Dossier relatif à l'organisation d'une tombola par le Comité de l'amicale des écoles de Fouches. 1970-1976.
- 593 Pièces relatives à l'ordonnance de police sur les dépôts d'ordures ou déchets qui pourraient incommoder les habitants. 1972.
- 606 Liste des détenteurs de compteurs de liquides autres que l'eau et le gaz liquéfié. 1976.
- 607 Liste des détenteurs de balances à équilibre automatique. 1976.
- 608 Bulletins de recensement des instruments de mesure. 1976.
- 609 Liste des détenteurs d'instruments de mesure. 1976.
- 610 1853-1868.
- 611 1873-1910.
- 612 Lot I, [1872-1975].
- 613 Lot II, [1927-1975].
- 614 Lot III, [1941-1972].
1.030 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 52