Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1410 /3 Correspondance de de Liedekerke, ambassadeur de Charles Quint, touchant ses négociations avec le roi de France, de janvier à septembre 1536.
- 1410 /4 Correspondance et documents relatifs aux négociations de Cambrai entre les Pays-Bas et la France au sujet des monnaies et autres affaires, décembre 1538 et janvier 1539 (n. st.).
- 1410 /5 Correspondance relative au traité de paix conclu entre les Pays-Bas et la France, à Crépy, et aux conférences de Cambrai, 1544 - 1545. Carton coté anciennement n ° 31. Cinq dossiers classés à l'Audience par Diericx, sous les n ° 31, 97, 127, 136 et 175, des armoires B et C. Originaux, minutes et copies.
- 1410 /6 Carton coté anciennement n° 31. Cinq dossiers classés à l'Audience par Diericx, sous les n° 31, 97, 127, 136 et 175, des armoires B et C. Originaux, minutes et copies.
- 1411 /1 L'Empereur Rodolphe II indemnise Pierre Michel, lorrain. des pertes subies dans son voyage en mer ou il fut capturé par les Turcs, Prague, 2 juin 1590. A servi de couverture au traité de paix conclu entre les Pays-Bas et la Grande-Bretagne à Londres, le 28 août 1604.
- 1411 /2 Acte de publication dans les Pays-Bas de la paix entre les rois de France et d'Espagne, 6 mars 1660.
- 1411 /3 Pouvoirs donnés par le pape Léon X à Marino Caracciolo, protonotaire, nonce auprès de l'empereur Maximilien, du 27 février 1517 au 21 septembre 1520 (copies).
- 1411 /4 Documents diplomatiques touchant les négociations tenues à Bourbourg, Calais et ailleurs entre les députés de l'empereur Charles Quint et ceux du roi d'Angleterre sur l'entrecourt des marchandises, 1522, 1531, 1532 et 1533 (avec rétroactes depuis 1414). Carton coté anciennement n° 34. 3 dossiers classés par Diericx à l'Audience dans l'armoire C. n° 287, 323 et 397. et un document coté C. 264 ?. Originaux, minutes et copies.
- 1411 /5 Carton coté anciennement n° 34 . 3 Dossiers classés par Diericx à l'Audience dans l'armoire C. n° 287, 323 et 397 et un cocument coté C. 264?. Orginaux, minutess et copies.
- 1412 /1 Exposé diplomatique de la part de l'Empereur sur une entreprise à faire contre les Turcs, du temps du pape Léon X. s.l.n.d. Retiré des papiers de Bernardinus de Mesa, évêque de Badajoz et d'Elne (1524).
- 1412 /2 Documents diplomatiques relatifs aux négociations entre Charles Quint et la curie romaine touchant les affaires ecclésiastiques, de 1515 à 1537.
- 1412 /3 Instructions données par le Pape Jules III à l' évêque Pierre, légat "a latere" auprès de l'empereur Charles Quint, 1er avril 1552.
- 1412 /4 Règles et constitutions de la chancellerie apostolique sous le pape Sixte IV, de 1471; suivies du 'Modus vacandi beneficiorum" et du "modus acceptandi beneficciorum" et de la constitution de 1471 sur les expectatives et sur la faculté des ordinaires pendant les quatre mois.
- 1412 /5 Bref du pape Jules II à l'empereur Maximilien d'Autriche touchant la provision de l'évêché d'Arras, faite en faveur de François de Melun, 15 juillet 1510.
- 1412 /6 Bref du pape Léon X à Charles [Quint], archiduc d'Autriche touchant la nomination au dignités ecclésiastiques dans les Pays-Bas, du 3 des nones de juillet 1515, et cession á l'indult faite par l'Empereur à son fils, 23 octobre 1555.
- 1412 /7 Bulle de Clément VII à Charles Quint touchant la nomination aux dignités et bénéfice ecclésiastiques aux Pays-Bas, 8 mai 1529.
- 1412 /8 Documents relatifs aux nominations aux dignités et bénéfices ecclésiastiques par l'emperer Charles Quint, 1552. Lettres patentes de Charles Quint y ayant rapport, Bruxelles, 2 janvier 1554 n. s.
- 1412 /9 Bref du pape Clément VII à Marguerite d'Autriche touchant la nomination aux dignités et bénéfices ecclésiastiques dans les Pays-Bas, 5 mars 1524.
- 1412 /10 Bref de Jules III à l'empereur Charles Quint touchant la nomination aux bénéfices ecclésiastiques dans les Pays-Bas, 28 mai 1554.
- 1412 /11 Bref de Clément VII touchant la nomination aux bénéfices éccclésiastiques dans les Pays-Bas et en Bourgogne, 1530 et 1533.
1.193 gevonden, 1.101 t/m 1.120 getoond, pagina 56 van 60