Inventaire des registres du Grand Conseil de Malines.
- 206 Placard original sur la manière de procéder au Grand Conseil de Malines, avril 1522. Belle reliure.
- 207 Style de procédure original du 8 août 1559. Relié comme le précédent.
- 207 /2 Le même: imprimé extrait des Placards de Brabant.
- 208 Forme de manière de procéder selon le stil commun, signament du Grand Conseil ordonné en la ville de Malines, auquel le stil des autres courts subalternes régulièrement se conforme. XVIIe siècle et contin. Acquis le 21 août 1868 du Sr de Leeuw.
- 208 /2 Forme et manière de procéder selon le stil du Grand Conseil de Sa Majesté. Ordonné en la ville de Malines (cfr. n° 208) (écriture du XVIIIe siècle; reliure ancienne).
- 209 Résumé extrêmement réduit du travail qui précède. XVIIe siècle.
- 210 Registre commençant avec l'année 1665 et finissant en 1667.
- 211 Inventaire des archives de procédure du Grand Conseil de Malines dressé le 2 octobre 1746, en vertu de l'arrêt du Conseil d'Etat, du 12 août de la même année. Livre premier. Inventaire n° 16 de la 6e section.
- 212 Même inventaire, suite. Livre deuxième. Inventaire n° 17.
- 213 Même inventaire. Livre troisième. Inventaire n° 18.
- 214 Inventaire (tableau) des procès, causes, débats et différends restés pendant le 20 avril 1787, devant le Grand Conseil de Malines. Forme recueil. Inventaire n° 39.
- 215 Même inventaire faisant corps avec celui qui précède. Inventaire n° 40.
- 215 /2 Inventaire des procès, différends et débats pendants indécis au Grand Conseil concernant la Province de Flandres, qui se trouvent au greffe du dit conseil.
- 216 Volume intitulé: Inventaire des titres, papiers et procédures transportés du greffe du Grand Conseil de Malines en celui du parlement de Flandres, ou le present inventaire à été fait par Messieurs De Casteele et Vander Meersch, commissaires nommés par le Roi suivant l'arrêt rendu en son conseil d'Etat et lettres patentes expediées sur iceluy, le 12 août mil sept cent quarante six enregistré le 31 dudit mois.
- 217 Recueil de divers inventaires anciens d'archives du Grand Conseil de Malines en grande partie des procédures avec pièces annexées, XVIIIe siècle. Inventaire n° 19.
- 218 Volume intitulé: Inventaire des procès, différends, consignations, registres et autres papiers transportés du greffe du Grand Conseil des Pays-Bas en la ville de Vienne, XVIIIe siècle, avec copie jointe. Inventaires n° 13 et n° 14.
- 219 Inventaire des archives du Grand Conseil de Malines qui furent transférés de Malines à Bruxelles, le 5 avril 1827, en exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 1826. Inventaire n° 11 de la 6e section.
- 220 Ancien inventaire des pièces isolées du Grand Conseil depuis l'année 1459- XIXe siècle; sans titre.
- 221 1618-1636.
- 222 1629-1660.
1.789 gevonden, 261 t/m 280 getoond, pagina 14 van 90