Papiers P. Poullet / L. Van Meerbeeck
- 174 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Enseignement primaire: rapports divers 1912-1991., 1912-1991
- 175 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Dossiers d'enquêtes et de rapports d'inspecteurs diocésains sur l'enseignement religieux à l'école primaire 1913-1914., 1913-1914
- 176 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Dossier concernant la neutralité de l'enseignement et le cours de morale 1913., 1913-1913
- 177 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Dossier concernant l'absentéisme scolaire et ses sanctions, enquêtes, documents, discours 1910-1913., 1910-1913
- 178 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Dossier Enseignement normal, organisation 1913-1914., 1913-1914
- 179 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Projet de loi scolaire: projets Schollaert, de Broqueville et Poullet, bon scolaire, documentation et discours 1912-1913., 1912-1913
- 180 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Projet de loi scolaire, Documents parlementaires-Chambre, Exposé des motifs et documentation 1912-1913., 1912-1913
- 181 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Projet de loi scolaire: ses conséquences budgétaires et financières 1912-1913., 1912-1913
- 182 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Projet de loi scolaire: documentation belge et étrangères 1913., 1913-1913
- 183 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Enquêtes locales sur la situation de l'enseignement primaire et moyen dans diverses communes faites au point de vue de la discussion de la loi scolaire 1914., 1914-1914
- 184 Questions scolaires diverses. Loi scolaire Documents relatifs à la situation de l'enseignement adoptable primaire, moyen et normal , en vue de la loi scolaire 1912, 1913, 1914., 1912-1914
- 185 articles 1 à 5., 1913-1914
- 186 articles 17 à 22., 1913-1915
- 187 articles 16 et 26 à 32., 1913-1916
- 188 Dossier: Loi scolaire application, Beaux Arts 1914., 1914-1914
- 189 Dossier concernant les fonctions d'inspecteurs des Beaux-Arts (avec rétroactes dossier Jean Rousseau) 1912-1877., 1877-1912
- 189 /BIS La question militaire en 1914., 1914-1914
- 190 Relevé du personnel du département des Sciences et des Arts pendant la Guerre 1914-1918., 1914-1918
- 190 /BIS Questions scolaires diverses 1914-1918., 1914-1918
- 191 Dossier concernant l'office de propagande belge (O.P.B.) la commission consultative pour les archives de la guerre (Bibliothèque royale) et le Bureau Documentaire belge (B.D.B.) 1916-1917., 1916-1917
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