Inventaire des papiers des Commissaires du Gouvernement près les neuf Départements Réunis dis papiers Bouteville / M.-R. Thielemans
- 461 Chauffage, floréal an 3 - prairial an 3 ;.
- 462 Armement (1), agence des armes, prairial an 3 ;.
- 463 Chevaux de l'armée, germinal an 3 -vendémiaire an 4.
- 464 Transports militaires par eau, fructidor an 3. 8 liasses.
- 465 Fortifications (1) floreal an 3 - thermidor an 3:.
- 466 Commission de la marine et des colonies, germinal an 3.
- 467 Subsistances des ouvriers de la mine de plomb de Vedrin, floréal an 3 - messidor an 3.
- 468 Généralités, divers, brumaire an 3 - prairial an 3 ;.
- 469 Hôpital de la Félicité à Bruxelles, prairial an 3 - thermidor an 3 ;.
- 470 Hôpital de Leuze, messidor an 3 ;.
- 471 Hôpital de la Liberté à Liège, prairial an 3 - messidor an 3.
- 472 Hôpital de Tirlemont, germinal an 3 - prairial an 3.
- 473 Postes militaires, prairial an 3 - brumaire an 4.
- 474 État du personnel du clergé régulier et séculier en 1786 et ordonnances relatives à la suppression des maisons religieuses sous Joseph II, 1782-1786., 1782-1786
- 475 Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire du 16 novembre 1792., 1792-1792
- 476 Minute d'une lettre relative à l'ouverture de l'Escaut, 1792., 1792-1792
- 477 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 messidor an 2 de l'Assemblée des Citoyens Patriotes réfugiés du Pays de Franchimont - Stavelot et Logne, réuni à la République par Décret du 2 mars 1793 (style barbare), laquelle siège à Paris, sous les auspices de la Commune, par délibération du Conseil général du 18 Mai. (1)., 1793-1793
- 478 Pétition présentée par les députés des communes des pays de Franchimont, de Stavelot et de Logne réunis à la République française, par décret du 2 Mars dernier, à la Convention Nationale, imprimé par ordre de la Convention Nationale, s.d.
- 479 Envoi au greffe des archives nationales des imprimés émanant du magistrat de Bruxelles, an 2.
- 480 Discours et lettre de J.-J. Chapel adressés aux représentants provisoires de Bruxelles, 1793., 1793-1793
485 gevonden, 461 t/m 480 getoond, pagina 24 van 25