Inventaire des archives de la liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas / L. Van Meerbeeck
- 121 Registre lettres T-Z.
- 122 État A, désignant les articles de rentes dont les titulaires à l'époque de la liquidation étaient cessionnaires de créanciers originaires.
- 123 État B, désignant les articles de rentes dont les créanciers titulaires, à l'époque de la liquidation, l'étaient devenus comme héritiers des créanciers originaires; avec un index alphabétique des noms des créanciers originaires.
- 124 Indicateur alphabétique des rentes liquidées au profit des cessionnaires et héritiers. Cet indicateur dressé à la Commission générale de La Haye correspond aux deux registres précédents. Les noms accompagnés de l'indice a se rapportent à l'état A, n° 122 ; les noms accompagnés de l'indice b se rapportent à l'état B, n° 123.
- 125 État désignant les articles de rentes dont les titres ont été reconnus adirés lors de la liquidation.
- 126 État des rentes sur les États, châtellenies, provinces, etc. produites en liquidation devant le gouvernement français.
- 127 État des rentes sur des corporations religieuses et autres présumées hypothéquées et dont la liquidation n'a point été opérée par le gouvernement français.
- 128 Bordereaux des réclamations du Brabant méridional.
- 129 Bordereaux des réclamations du Brabant septentrional.
- 130 Bordereaux des réclamations de la province d'Anvers, avec un index alphabétique détaché.
- 131 Bordereaux des réclamations du département des Deux-Nèthes concernant les dettes passives des corporations religieuses.
- 132 Registre concernant l'annotation de cinq catégories de créances de la province d'Anvers, dressé en 1816 par un bureau désigné par le maire d'Anvers., 1816-1816
- 133 Bordereaux des réclamations de la Flandre orientale.
- 134 Bordereaux des réclamations de la province de Hainaut.
- 135 Bordereaux des réclamations de la province de Liège, auxquels est annexé un cahier : copie de la correspondance du préfet et de la Commission des hospices, concernant la liquidation des créances à charge de l'État et des corporations supprimées, du 9 ventôse an XII au 12 février 1806., 1803-1806
- 136 Bordereaux des réclamations de la province de Namur.
- 137 Bordereaux des réclamations de la province de Limbourg.
- 138 Bordereaux des réclamations de la province de Luxembourg.
- 139 Brabant méridional.
- 140 Flandre occidentale.
747 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 38