Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
BE-A0542_707376_708977_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0542 /
D005
Het Rijksarchief in België
1940
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0542 / D005
Naam archiefblok
- Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Periode
1235 - 1871
Gemeenten (P1)
ETENDUE INVENTORIéE
258.50
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
4515.00
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
Archiefvormers
- Cour féodale de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour censale de l'abbaye de Nivelles ou Cour des tenables de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour des Bois à Nivelles, 800-1800
- Seigneurie d'Ardenelle, 800-1800
- Seigneurie de Grambais, 800-1800
- Echevinage du seigneur de Grambais, 800-1800
- Seigneurie de Neuve-Rue, 800-1800
- Cour de Neuve-Rue, 800-1800
- Seigneurie de Rognon, 800-1800
- Cour de Rognon, 800-1800
- Seigneurie des Francs-Estaux de la Chapelle-lez-Nivelles, 800-1800
- Commune de Nivelles, 1795-
- Magistrat de la ville de Nivelles, 1518-1791
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 975 Octrois de I'autorité centrale pour pouvoir lever les accises ou maltôtes. 1593-1777. 1593-1777 liasse.
- 976 Lettres exécutoriales pour faire rentrer les maltôtes et autres impositions, 1605-1775. 1605-1775 liasse.
- 978 Procès au Conseil de Brabant entre la ville et le procureur général de Brabant an sujet de l'octroi pour pouvoir lever les maltôtes demandé par la ville et au sujet de la prétention de ceux de la Chambre des Comptes d'être avertis à temps de la présentation des comptes de la ville afin de pouvoir y envoyer un délégué (23) ,1645-1651. 1645-1651 liasse.
- 979 Procès au Conseil de Brabant entre le corps des jurés et Nicolas Godart au sujet du droit des jurés au fait des maltôtes ; Godart, perruquier et marchand d'eau-de-vie, avait refusé de laisser visiter sa maison par le fermier de la maltôte des eaux-de-vie, assisté du serviteur de la ville, sous prétexte que c'était le mayeur ou un échevin qui devait prêter son assistance, 1758-1761. 1758-1761 liasse.
Vaste URL: https://search.arch.be/ead/BE-A0542_707376_708977_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0542_707376_708977_FRE