Inventaire des archives des greffes scabinaux de la région de Bruxelles
BE-A0541_005644_004366_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0541 /
T 24/2
Het Rijksarchief in België
2001
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0541 / T 24/2
Naam archiefblok
- Schepengriffies van het arrondissement Brussel.
- Greffes scabinaux de l'arrondissement de Bruxelles.
Periode
1256-1796
Schepenbanken/vierscharen (AV) (D2)
ETENDUE INVENTORIéE
260.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
3011.00
Archiefbewaarplaats
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1486 Echevinage de Bruxelles, 19 septembre 1395: Baudouin de Priker, abbé de l'abbaye de Grimbergen, Jacques van Wasput, prieur, et Gautier Corduwanier, pitancier, au nom de la dite abbaye, donnent, avec let consentement de Arent van Buijten, prêtre, représentant le chapitre de Sainte-Gudule de Bruxelles, seigneur du fonds, à Léon Boechout, fils naturel de feu Jean, seigneur de Boechout, borggrave de Bruxelles, des immeubles sis à Bruxelles, rue de l'Etuve, moyennant un cens de trois deniers à payer au chapitre de Sainte-Gudule, en échange de biens immeubles situés rue de la Montagne, biens que ledit Léon Boechout avait achetés pour 2000 florins à l'abbaye de Grimbergen
- 1487 Echevinage de Bruxelles: 15 mai 1431: Pour une dette de 2000 florins, à laquelle était tenu Léon de Boechout, fils naturel de feu Jean, seigneur de Boechout, envers Jean Ghijsbrecht, les biens dudit Léon ont été adjugés à Lambert de Cock, prêtre, fils de feu Guillaume de Cock, qui avait racheté cette créance. Lambert de Cock a vendu ces biens constitués d'immeubles sis rue de l'Etuve à Bruxelles, et tenus de l'abbaye de Grimbergen, à Guillaume de Mesmakere, clerc, et il les lui transmet, avec le consentement de Godefroid de Fine, représentant le chapitre de l'église Sainte Gudule à Bruxelles, seigneur du fonds. Jean de Edingen, amman de Bruxelles, promet de garantir l'acheteur Guillaume de Mesmakere.
- 1551 Varia: 1) Commission du rôle de lieutenant de la ville, 10 octobre 1576. 2) Registres d'un tribunal (peut-être du métier des draps, 4 août 1705-4 novembre 1706-6 novembre 1706-30 septembre 1708. 3) Formulaire d'actes, 16e siècle. 4) Copie autenthijk van 17 brieven gepasseert voor schepene van Brussel mentionneerende van de goeden geheeten De Zwane tot Elsele geleegen en ander goede daerbij en neffens liggende, 13 février 1379 n.s. et 27 juin 1467 (copie du 16e siècle). 5) Extrait publié à Bruxelles du traité de 1648 entre le roi et les Provinces Unies. 6) Liste des médianates de la ville de Bruxelles, 17e siècle. 7) Requêtes et autres pièces de J.B. Cosse concernant l'eau médicinale de la reine de Hongrie, 17e siècle. 8) Pièces diverses concernant l'administration de la ville, le droit de bourgeoisie et autre objets. 9) 4 actes concernant la Confrérie de Saint-Eloi, 1342-1533. 10) Ordonnances concernant les sages-femmes à Bruxelles, 3 septembre 1672, 25 août 1777, Gand, 14 septembre 1778.
- 1648 1) Noms des représentants des métiers dans le Grand Conseil de la ville de Bruxelles, ainsi que le nombre de personnes qui y figurent dont l'assentiment est requis pour prendre une décision, 1510, 1667, 1669-1670. 2) Privilèges accordés par la ville de Bruxelles aux ordres mediants qui y sont établis, 1589, 1621, 1632, 1661, 1671
- 1651 Actes passés devant les échevins: 14-101435, 3-6-1499, 6-3-1501, 1-6-1602, 26-3-1608, 31-3-1614, 9-1-1641, 1765. Acte passé devant le Magistrat, 19-7-1767. Acte passé devant les échevins, 20-9-1777. Partage successoral entre les frêres de Verhulst (notaire De Neck), 2-4-1746. Lettre d'arrentement relative à des biens à Bruxelles, 10-1-1629. Deux actes du 6 mai 1541 (rente à Eigenbrakel)) et du 21-5-1552 (biens de Joris De Weert et Anna Neeten)
- 1655 9 Actes expédiés par les échevins de Bruxelles au sujet du transport de biens et de rentes ainsi que de constitution et de cassation de rentes (1650, 1619, 1604, 1616, 1623, 1632, 1649, 1661). 2 Actes expédiés par les échevins de Bruxelles en date des 30-7-1761 et 2-5-1763 (vente de maisons dans la Riemstraat à côté du réfuge de Groenendael, et dans la Harnasmakerstraat (sceaux fragmentaires). 11 Actes expédiés en vidimus par les échevins de Bruxelles, 1411-1639
- 1657 Contrats et actes de ventes, rentes et autres, relatifs à des maisons du quartier de l'église St. Nicolas (Marché-aux-Tripes) et de la Steenpoort (rue d'Or), y compris des papiers de famille: testaments, contrats de mariage, procès etc. (Ansems, Desterbecq, van Doyenberge, Frimineur, Mosselman etc.), 1 liasse, 1653-1791
- 1658 Ventes des biens situés rue Haute par les héritiers de Jean-Baptiste et Barbara Van Beveren, 1711 (4 feuillets sur parchemin). Ville de Bruxelles, ordonnance municipale: défense de se déguisser au jour du mardi- gras, imprimé, 1791, 1 pièce. Devant le receveur et les censiers du duc de Brabant à Bruxelles: transport de biens à Laken: Marguerite Heins à la fille de Marguerite De Vos (5 sceaux, disparus), 1413, 1 charte. Devant les échevins de Bruxelles: rente sur un bien à Forest (Vorst): Nicolas de Vrunt à Godefroid van den Driele (latin, 2 sceaux scabinaux endommagés), 1481, 1 chart. Devant les échevins de Bruxelles: transport de biens à Cureghem entre Nicolas Dag et Pierre van Dalem par l'intermédiaire des divers seigneurs fonciers 2 sceaux scabinaux, 1465, 1 charte (latin). Cens héritable sur la maison Galissien, 21-7-1627. Acte passé devant les échevins de Bruxelles, 6-7-1509, 1 pièce
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