Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Brabant, 1605-1794
BE-A0541_005623_006780_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0541 /
I 61
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0541 / I 61
Naam archiefblok
- Raad van Brabant. Processen van de Staten van Brabant.
- Conseil de Brabant. Procès des Etats de Brabant.
Periode
1605-1794
Justitieraden (Raad van Brabant, Raad van Vlaanderen...) (B6)
ETENDUE NON INVENTORIéE
9.00 m
Archiefbewaarplaats
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 284 États de Brabant c. Van Veen, (Jean-Ernest);Veckemans, (Jean); Domis, (François); de Pottere, (Louis); d'Herzelles, (Guillaume-Philippe); van den Dijcke et van Caverson, (Jacques-François), conseillers du Conseil de Brabant. Procédure de nomination des conseillers du Conseil de Brabant, serment, création d'une troisième chambre du Conseil de Brabant. 1675-1678.
- 236 (de Precipiano, Hubertus-Wilhelmus), archevêque de Malines ; (Van Beughem, Joannes Ferdinandus et puis Cools, Reginaldus), évêque d'Anvers ; (de Berlo de Brus, Ferdinand Paul Ernest Maximilien), évêque de Namur et (Stevaert, Martinus), vicaire de Bois-le-Duc et leurs curés en Brabant c. États de Brabant. Franchise d'impôt. 1699-1700.
- 93 Egmont Van der Nuyenborgh, seigneur de Werderstein et Boutersem ; Lambrechts, Jan ; Huens Nicolas, Hennebel, Joannes Libertus et Melchior, 'jonckmans' et habitants de Boutersem c. États de Brabant et de Herckenrode, Simon, seigneur de Steenberghe, fermier des droits de barrière à Boutersem. Droits de barrière au quartier de Louvain. 1725.
- 270 Blocqueau, Boniface, receveur des exploits du Conseil de Brabant, puis ses héritiers c. États de Brabant, de Limbourg, de Luxembourg et de Namur. Rétribution de services de Blocqueau, en vertu de la commission prétendument donnée à lui dans l'affaire dite " du soixantième liégeois ", imposition de 1/60e par Liège sur le transit, avec gestion des biens saisis sur des sujets de la principauté de Liège. 1727-1756.
- 7 États de Brabant ; Crabeels, Florentius, feu le receveur général des Domaines au quartier de Louvain; Langlé Ludovicus, président du collège de Drutius à Louvain ; Ingelbeen, Augustinus Josephus, doyen de la corporation des tanneurs à Louvain ; l'office fiscal de Brabant c. Hillema, Gaspar Franciscus, président du collège Van Dael à Louvain, et son meunier Joannes De Bruyn. Moulins sur la Dyle à Louvain. 1748-1756.
- 134 Rotselaar, la commune; De Persy, Joannes Josephus ; Van Hoegaerden, Adriaan ; Smedts, Guillielmus Henricus c. États de Brabant ; Hendrickx Joannes Baptista et Petrus, tenant barrière à Woluwe et Saint-Josse-ten- Noode. Exemption du droit de barrière sur la chaussée de Louvain à Bruxelles. 1781-1783.
- 23 Degram, F., notaire, curateur de la veuve de François Schoenmaker c. États de Brabant ; Van Beemen, Pierre Charles Jean, prêtre et chapelain de la Cour ;Trésorerie de Bruxelles ; le Père augustin, carme à Louvain. Vente de l'actif de la veuve de François Schoenmaker, pour impôt sur le vin. 1786-1788.
- 67 Van den Cruyce, Joannes Augustinu, intendant général des États de Brabant au quartier d'Anvers c. États de Brabant ; Van Celst G.B. et Baraux L., employés des États à Anvers. Nomination des deux employés susdits à la suite de la démission de Van den Cruyce, en raison d'un édit de Joseph II contre la Joyeuse Entrée. 1790.
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