Commune Orroir

Inventaire des archives de la Commune de Orroir / R. Wellens. - Dans: Inventaires d'archives communales, Tome I, p. 107-128.

BE-A0527_700069_701096_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/12
Het Rijksarchief in België
1972
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/12

Naam archiefblok

Commune Orroir

Periode
1794 - 1943

Rubriek
E:Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
382

Omvang geïnventariseerd
2.6 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Commune d'Orroir, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
- 144 Doubles des rôles de la contribution foncière, personnelle, sur les portes et fenêtres, mobilier et droit de patente, 1898 - 1916. 1898-1916 18 cahiers
- 145 Contribution personnelle. Rôles, 1837 - 1885. 1837-1885 1 liasse
- 146 Contribution personnelle. Correspondance, 1861 - 1886. 1861-1886 2 pièces
- 147 Impositions communales. Rôle d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie, 1850 - 1855. 1850-1855 6 cahiers
- 148 Impositions communales. Conversion en argent des prestations dues pour l'entretien des chemins vicinaux, 1862. 1862-1862 2 pièces
- 149 Impositions communales. Lettre concernant l'établissement du rôle de la taxe sur la voirie, 1926. 1926-1926 1 pièce
- 150 Impositions communales. Rôle de la taxe communale sur les chiens, 1850 - 1855. 1850-1855 6 cahiers
- 151 Impositions communales. État des cotes irrécouvrables sur le rôle de l'imposition personnelle, 1830 et 1900. 1830-1900 2 pièces
- 152 Impositions communales. État des centimes additionnels, 1856. 1856-1856 3 pièces
- 153 Impositions communales. Emprunts et impôts nouveaux, 1887. 1887-1887 1 liasse
- 154 Impositions communales. Impositions communales: extraits du registre de délibérations du Conseil communal, 1930 - 1931. 1930-1931 1 liasse
- 155 Bordereaux de recettes journalières faites sur le rôle de la cotisation personnelle; de l'imposition sur les chiens; pour l'entretien des chemins vicinaux, 1850 - 1876. 1850-1876 1 liasse
- 156 Impositions. Avertissements-extraits de rôles, 1877 - 1890. 1877-1890 2 pièces
- 157 Tarif des droits à percevoir aux passages d'eau publics, 1905. 1905-1905 1 pièce
- 158 Relevé des contribuables, 1905 - 1906. 1905-1906 2 pièces
Etat civil et population
Bienfaisance
Affaires sociales
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Première guerre mondiale
Seconde guerre mondiale
Annexes

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