Communes contemporaines. Soumoy

Soumoy. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome I p.97-101.

Archiefinventaris
Archiefbestanddelen (301)

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BE-A0525_702235_701221_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / C018
Het Rijksarchief in België
1970
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / C018

Naam archiefblok

Communes contemporaines. Soumoy

Periode
1794 - 1931

Rubriek
Gemeenten (P1)

ETENDUE INVENTORIÃ©E
1.60
m

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
301.00

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

Commune de Soumoy, 1800 - 1976

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités.
II. Comptabilité.
III. Biens communaux.
IV. Fiscalité.
- 226 Contributions directes, doubles des rôles. Exercices 1872-1893. 1 liasse
- 227 Contribution foncière, doubles des rôles. 1862-1871. 1 liasse
- 228 Rôles de la contribution foncière, du droit de patente et de la taxe provinciale sur les chiens. 1840. 1 volume
- 229 Doubles du rôle primitif, du premier rôle supplétif et du rôle 239b (ouvriers), en ce qui concerne la contribution foncière et la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes et les fenêtres et le mobilier. Exercices 1894-1914. 1 liasse
- 230 Registre des patentables. Exercice 1830. 1 pièce
- 231 Droit de patente, rôles et doubles des rôles. Exercices 1862-1871. 1 liasse
- 232 Contribution personnelle, doubles des rôles. Exercices 1862-1871. 1 liasse
- 233 Droit de débit de tabac, rôles et doubles des rôles. Exercices 1858-1870. 1 liasse
- 234 Droit de débit en détail de boissons alcooliques, doubles des rôles. Exercices 1857-1871. 1 liasse
- 235 - 237 Taxes communales. 1847-1931.
- 238 Relevé des contribuables habitant la commune. 1911-1919. 1 liasse
- 239 Instruction, correspondance. an XIV (1806)-1917. 4 pièces
- 240 Adjudication du droit de barrière. 1860-1885. 1 liasse
- 241 Bornage de la commune, constitution du cadastre. 1827-1828. 1 chemise
- 242 Relevé des maisons et bâtiments nouvellement construits. 1911. 1 pièce
V. Population.
VI. Élections.
VII. Bienfaisance.
VIII. Culte.
IX. Milice. Garde civique.
X. Enseignement.
XI. Police.
XII. Industrie.

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