Communes contemporaines. Focant

Focant. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome IV, p. 39-41.

BE-A0525_702013_701136_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / C098
Het Rijksarchief in België
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / C098

Naam archiefblok

Communes contemporaines. Focant

Periode
1833 - 1950

Rubriek
Gemeenten (P1)

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
49.00

ETENDUE INVENTORIÃ©E
0.70 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

Commune de Focant, 1833 - 1976

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Comptabilité
II. Fiscalité
- Dépôt de l'Administration du Cadastre
- 15 - 28 Contributions
  - 15 Double du rôle de la contribution foncière, 1850-1870. 1850-1870 1 liasse
  - 16 Double du rôle de la contribution personnelle, 1847-1870. 1847-1870 1 liasse
  - 17 Double du rôle de droit de patente, 1849-1863. 1849-1863 1 liasse
  - 18 Registre des patentables, 1848-1851. 1848-1851 1 liasse
  - 19 Double des rôles des contributions directes, 1875-1893. 1875-1893 1 liasse
  - 20 Double des rôles de la contribution foncière, de la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes et fenêtres et le mobilier ainsi que du droit de patente, 1896-1907. 1896-1907 1 liasse
  - 21 Double du rôle primitif, du premier rôle supplétif et du rôle n°239b (ouvriers), en ce qui concerne la contribution foncière et la contribution personnelle sur la valeur locative (1e base), les portes et fenêtres (2e base) et le mobilier (3e base), 1908-1916. 1908-1916 1 liasse
  - 22 Rôle d'imposition pour l'entretien de l'amélioration de la voirie vicinale, 1904-1913. 1904-1913 1 liasse
  - 23 Relevé des contribuables qui paient au profit de l'Etat 1) une sonne de 90 frs. et plus en impôts directs ou en taxes y assimilées ; 2) une somme de 20 frs. ou plus du chef de droit de patente ou de taxe sur les revenus et profits réels, 1916. 1916-1916 1 pièce
  - 24 Extrait des rôles de 1884 indiquant les contributions directes imposées pour la première fois ou pour la seconde et atteignant au moins le cens communal. 1884-1884 1 pièce
  - 25 Etat justificatif de l'emploi du subside accordé pendant l'année 1857. 1857-1857 1 pièce
  - 26 Double du rôle du droit de débit en détail de boissons alcooliques, 1850-1863. 1850-1863 1 liasse
  - 27 Double du rôle du droit de débit de tabac, 1852-1863. 1852-1863 1 liasse
  - 28 Divers, 1925-1938. 1925-1938 4 pièces
III. Population. État civil
IV. Bienfaisance
V. Milice. Garde civique
VI. Travaux publics
VII. Prévoyance sociale
VIII. Enseignement

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