Commune Mons. Section ancienne

Inventaire des archives de la ville de Mons. Section ancienne, 1200-1836

BE-A0524_706750_707829_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0524 / AEM.01.151
Het Rijksarchief in België
1896
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0524 / AEM.01.151

Naam archiefblok

Commune Mons. Section ancienne

Periode
1200 - 1836

Rubriek
Stads- en gemeentebesturen (D4)

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
2253.00

ETENDUE INVENTORIÃ©E
81.26 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Mons

Archiefvormers

Magistrat et Conseil de la ville de Mons, XIIIe siècle - 1795

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Ville de Mons. Section ancienne
- I. Chartes, lettres patentes, octrois et mandements
- II. Registres et liasses
  - A. Cartulaires et recueils historiques
  - B. Édits, placards et ordonnances.
  - C. Dépêches et décrets du gouvernement.
  - D. Rescriptions ou correspondances du magistrat avec le gouvernement
  - E. Résolutions du conseil de ville
  - F. Résolutions du bureau du magistrat
  - G. Droit de bourgeoisie
  - H. Nomination du magistrat et du conseil de ville
  - I. Comptes généraux et particuliers
  - J. Rentes et droits seigneuriaux dus à la ville.
  - K. Rentes dues par la ville
  - L. Criées des biens et revenus communaux, et des travaux publics
  - M. Mercuriales
  - N. Biens communaux, concessions
  - O. Répartition des tailles et impositions
  - P. Statistique
  - Q. Doubles des registres de baptêmes, mariages et décès des paroisses de Mons
  - R. Comité de salut public, institué en 1789
  - S. Administration municipale
  - T. Établissements d'instruction publique - Bourses d'études
  - U. Établissements de charité et fondations pieuses
  - V. Registres et documents divers
    2006 Compte rendu par Jacques Ghiselin, " receveur des parchons, grains en provision, pestifférez et warlots ". 1699. 1 volume
    2007 - 2014 Registres des " rentes et gages " dus par la ville, de 1676 à 1696, 1741 à 1748, 1753, 1754, 1759 à 1766, 1777 à 1792. 1676-1792.
    2015 Registre intitulé " Besoigné pour le remplacement des rentes remboursées ou des fonds perdus, appertenens à la massardrie, du 3 octobre 1727 ". 1727. 1 volume
    2016 Registre contenant, d'un côté, le journal des ordonnances sur la trésorerie de la ville, et de l'autre, sur des recettes diverses, de 1700 à 1719 et de 1730 à 1752. 1700-1752. 1 volume
    2017 - 2018 Registres des travaux faits aux hôpitaux et bonnes maisons. 6 thermidor an II (24 juillet 1794) - 28 fructidor an III (14 septembre 1795).
    2019 Registre des fournitures faites pour l'éclairage public. du 18 brumaire an III (8 novembre 1794) - 25 nivôse an VI (14 janvier 1798). 7 nivôse an III (27 décembre 1794) - 25 brumaire an VII (15 novembre 1798). 1 volume
    2020 - 2021 Registres aux certificats de vie et de résidence. 7 nivôse an III (27 décembre 1794) - 25 brumaire an VII (15 novembre 1798).
    2022 Registre civique sur lequel sont inscrits les noms des citoyens " pour avoir droit de voter aux assemblées primaires de l'an V ". 1796-1797. 1 volume
    2023 Registre contenant la liste des habitants qui se sont présentés à l'administration municipale, aux termes de l'article 5 de l'arrêté de l'Administration du département de Jemappes, du 18 nivôse an IV (8 janvier 1796). 1796. 1 volume
    2024 Registre aux prises et renonciations de domicile. 10 juin 1813 - 30 mai 1815. 1 volume
    2025 Recueil de placards imprimés par ordre de la régence de Mons. 16 septembre 1817 - 7 octobre 1819. 1 volume
    2026 - 2027 Recueils des arrêtés et règlements (imprimés) pour l'établissement des diligences, voitures de roulage, etc. 25 mai 1820 - 26 juin 1830.
    2028 - 2062 Dix-neuf registres et seize liasses concernant les anciennes dettes de la ville. XVIIe-XVIIIe siècles.
    2028 1ère partie. 19 volumes et 16 chemises
    2029 2e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2030 3e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2031 4e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2032 5e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2033 6e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2034 7e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2035 8e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2036 9e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2037 10e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2038 11e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2039 12e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2040 13e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2041 14e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2042 15e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2043 16e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2044 17e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2045 18e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2046 19e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2047 20e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2048 21e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2049 22e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2050 23e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2051 24e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2052 25e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2053 26e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2054 27e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2055 28e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2056 29e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2057 30e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2058 31e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2059 32e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2060 33e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2061 34e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2062 35e partie. 19 volumes et 16 chemises
    2063 Registre aux procès-verbaux des séances de l'Académie de musique. 29 décembre 1824 - 1er janvier 1830. 1 volume
    2064 - 2065 Procès-verbaux de visite des bâtiments communaux, des puits publics, des moulins, des waressais, etc. XVIIe-XVIIIe siècles.
    2066 Titres et papiers relatifs à la reconstruction et à l'entretien de la tour du Château. XVIe-XIXe siècles. 1 liasse
    2067 - 2067 Titres et papiers relatifs aux fortifications. XVIe-XIXe siècles.
    2069 Un carton de titres et papiers relatifs aux casernes. XVIIe-XIXe siècles. 1 chemise
    2070 - 2075 Titres et papiers concernant les héritages et biens communaux. XVIe-XIXe siècles.
    2076 - 2085 Documents historiques et administratifs. XVe-XIXe siècles
    2086 Lettre autographe de Roland de Lassus, datée de Munich le 16 juin 1575. 16 juin 1575. 1 pièce
    2087 Procès-verbal de la pose de la première pierre du monument en l'honneur de Léopold Ier, roi des Belges. 5 août 1866. 1 pièce
    2088 Meuble comprenant 136 tiroirs dans lesquels sont déposés les titres et papiers qui concernent les matières ci-après : Serments des princes ; - des grands baillis de Hainaut ; - du mayeur et des échevins. États Généraux. États de Hainaut. Aides et subsides. Prévôt de Mons. Chef-lieu de Mons. Bourgeoisie. Police. Greffe échevinal. Juridictions diverses. Fortifications. Capitulations. Chaussées. Exemptions de maltôtes. Engagères. Recette du logement. Industrie, commerce. Rivières, navigation. Fontaine. Travaux exécutés par des particuliers. Plantations sur la juridiction de Mons. Paroisses de Sainte-Waudru ; Saint-Germain ; Saint-NicoIas-en-Havré ; Saint-Nicolas-en-Bertaimont, dite de N.-D. de Messine ; Sainte-Elisabeth. Grande-Aumône. Bonnes maisons, hôpitaux. Fondations pieuses. Exécution de dispositions testamentaires sous l'autorité du Magistrat. Arbalétriers. Canonniers de Saint-Laurent. Serments de Sainte-Christine et de Saint-Michel. Couvents des : Frères Mineurs ou Récollets ; Filles de Sainte-Marie ; Filles de Notre-Dame ; Filles de la Madeleine ou Repenties ; Clairisses ; Ursulines. Abbaye du Val-des-Écoliers. Mont de Piété. Académie des Beaux-Arts. Dettes des troupes hollandaises. Ventes faites en exécution de l'art. 64 du règlement du 18 avril 1764. Amortissement de rentes dues par la ville. Ancienne administration. Administration municipale. s.d. 1 pièce
  - W. Cartes et plans
  - X. Anciens inventaires

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