Moha. - In : Inventaire des archives communales, p. 456-458.
BE-A0523_713423_714367_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0523 /
P1/124
Het Rijksarchief in België
2007
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0523 / P1/124
Naam archiefblok
- Commune Moha
Periode
1702 - 1903 (1972)
E:Gemeenten (P1)
Laatste inventarisnummer
128
Omvang geïnventariseerd
6.47 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Liège
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1 Registre à l'usage des collecteurs de la commune de Moha, 1702-1704 (Manquant). 1702-1704 1 portefeuille
- 2 Registre des tailles assises par la communauté de Moha, 1765-1793. 1765-1793 Les documents repris aux numéros 2 à 4 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 3 Mesures générales des biens sit en la commune, 1780-1806. 1780-1806 Les documents repris aux numéros 2 à 4 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 4 Registre des repreneurs des biens communaux, 1789- 1807. N.B.: Vers le milieu de ce registre commencent et se poursuivent jusqu'à la fin, les comptes communaux de l'an IX à 1807. 1789-1807 Les documents repris aux numéros 2 à 4 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 5 Correspondance, an VIII à 1812. 1799-1812 Les documents repris aux numéros 5, 7, 8 et 11 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 7 Correspondance, an IX à an XIII. 1800-1805 Les documents repris aux numéros 5, 7, 8 et 11 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 8 Registre aux passeports, an X à 1808-Au verso: Consignes des lois et arrêtés, an XI. 1801-1808 Les documents repris aux numéros 5, 7, 8 et 11 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 11 Registre des mandats délivrés par le maire, an X-1809- Au verso de ce registre: Réclamations et pièces diverses. 1801-1809 Les documents repris aux numéros 5, 7, 8 et 11 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 9 Comptabilité communale, an XI à 1815-Au verso: procès-verbaux de visites de chemins vicinaux et procès-verbaux de séances, 1806-1815. 1802-1815 Les documents repris aux numéros 9, 10, et 12 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 10 Comptabilité de la commune, 1809 à 1820-Au versode ce volume : Correspondance de 182 à 1818. 1809-1820 Les documents repris aux numéros 9, 10, et 12 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 12 Anciennes correspondances, an XI à 1811. N.B.: Sur la fin de ce registre se trouve un tableau des individus domiciliés à Moha pour l'an XII. 1802-1811 Les documents repris aux numéros 9, 10, et 12 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 13 Registre aux procès-verbaux des séances du Conseil, 1822-1844. 1822-1844 Les documents repris aux numéros 13 à 15 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 14 Matrice cadastrale, 1830. 1830-1830 Les documents repris aux numéros 13 à 15 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 15 Livrets de comptes du receveur communal, 1846. 1846-1846 Les documents repris aux numéros 13 à 15 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 17 Registre de population, 1812-Au verso de ce registre: Minute des certificats délivrés aux habitants de 1812 à 1816. 1812-1816 Les documents repris aux numéros 17 et 21 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 21 /TER Registre de population, 1830. 1830-1830 Les documents repris aux numéros 17 et 21 sont contenus dans 1 portefeuille.
- 18 Correspondance, 1822-1864. 1822-1864 Les documents repris aux numéros 18 à 21BIS sont contenus dans 1 portefeuille.
- 19 Registre renfermant les plans de diverses parcelles de biens communaux, 1832. 1832-1832 Les documents repris aux numéros 18 à 21BIS sont contenus dans 1 portefeuille.
- 20 Registre renfermant les plans de diverses parcelles de biens communaux, 1834. 1834-1834 Les documents repris aux numéros 18 à 21BIS sont contenus dans 1 portefeuille.
- 21 /A Livre de comptes du receveur, 1867-1874. 1867-1874 Les documents repris aux numéros 18 à 21BIS sont contenus dans 1 portefeuille.
- 21 /BIS Livre de comptes du receveur, 1874-1885. 1874-1885 Les documents repris aux numéros 18 à 21BIS sont contenus dans 1 portefeuille.
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