Commune de Bovigny. Dépôt 2016

Inventaire des archives de la commune de Bovigny. Dépôt 2016

BE-A0521_716215_806562_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0521 / AEA 471
Het Rijksarchief in België
2022
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 471

Naam archiefblok

Commune de Bovigny. Dépôt 2016

Periode
[2de moitié XVIIIe siècle] 1811-1977 (1986)

Rubriek
Gemeenten (P1)

ETENDUE INVENTORIÃ©E
12.40
m

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
958.00

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon

Archiefvormers

Commune de Bovigny, 1795 - 1977

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
- A. Conseil communal
  - 933 - 947 Registres aux délibérations. 1814-1976.
    933 14 mars 1814 - 6 avril 1852. 1 volume
    934 6 avril 1852 - 22 juin 1862. 1 volume
    935 20 juin 1862 - 2 décembre 1869. 1 volume
    936 2 décembre 1869 - 11 juillet 1881. 1 volume
    937 26 décembre 1874 - 6 juin 1886. 1 volume
    938 14 juillet 1886 - 15 décembre 1893. 1 volume
    939 15 janvier 1894 - 24 novembre 1905. 1 volume
    940 18 janvier 1906 - 21 mars 1922. 1 volume
    941 13 avril 1922 - 24 novembre 1926. 1 volume
    942 10 janvier 1927 - 4 juillet 1933. 1 volume
    943 13 septembre 1933 - 18 mars 1939. 1 volume
    944 4 avril 1939 - 3 décembre 1947. 1 volume
    945 12 janvier 1948 - 5 décembre 1961. 1 volume
    946 8 janvier 1962 - 29 décembre 1972. 1 volume
    947 3 février 1973 - 30 décembre 1976. 1 volume
  - 1 Extraits du registre aux délibérations. 1953-1976. 1 chemise
  - 948 - 949 Registres des présences aux séances. 1965-1976.
- B. Collège des bourgmestre et échevins
- C. Registres et/ou répertoires concernant les enquêtes publiques (" de commodo et incommodo ")
- D. Répertoires des actes
- E. Correspondance générale
- F. Responsabilité, contentieux et actions en justice
II. Organisation et personnel
III. Patrimoine
IV. Finances et fiscalité
V. État civil
VI. Population
VII. Élections
VIII. Affaires militaires et guerres
IX. Ordre et sécurité publics
X. Santé publique
XI. Travaux publics, services d'utilité publique, aménagement du territoire et urbanisme
XII. Enseignement
XIII. Culture, sports et divertissements
XIV. Économie
XV. Affaires sociales
XVI. Tutelle sur le CPAS et ses prédécesseurs en droit
XVII.Relations avec les cultes reconnus
XVIII. Documents sans lien apparent avec le fonds

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