Commune de Èthe. Dépôt 2011

Inventaire des archives de la commune d'Èthe. Dépôt 2011, 1779-1981

BE-A0521_712883_713192_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0521 / AEA 161
Het Rijksarchief in België
2012
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 161

Naam archiefblok

Commune de Èthe. Dépôt 2011

Periode
1779-1977 (1981)

Rubriek
Gemeenten (P1)

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
1.50

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon

Archiefvormers

Commune de Ethe, 1795 - 1977

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Bibliographie

Contrôle de la description

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Organisation et personnel
III. Gestion du patrimoine mobilier et immobilier

Consulter en outre les n° 26, 844, 948 et 1023 du présent inventaire.
- Cartes des coupes arpentées aux bois domaniaux de la gruerie d'Arlon pour l'exploitation ordinaire de l'année 1779 et récapitulation des portions du triage de Martelange 1779 1 pièce
- 61 Copie conforme d'un extrait du registre des arrêtés de la préfecture du Département des Forêts concernant la délivrance du bois de construction dans la coupe de l'an XII des bois communaux d'Èthe et de Belmont. 1804 (an XII). 1803-1804 1 pièce
- 62 Dossier ayant trait aux ventes de produits forestiers. 1804 (an XII)-1976. 1803-1976 1 liasse
- 64 Procès-verbal dressé par François Durand, garde à cheval du Cantonnement de Virton, dans le cadre de la reconnaissance des parties des bois communaux d'Èthe et Belmont qui seraient susceptibles d'être désignées pour le parcours des vaches et chevaux de ces communes. 1805 (an XIII). 1804-1805 1 pièce
- Relevé des demandes introduites par des tiers auprès de l'administration communale dans le but d'être mis au nombre des habitants afin de jouir des émoluments communaux. 1834-1842. 1834-1842 1 volume
- 65 Procès-verbal de chablis dressé par Charles Mangin, garde forestier. 3 novembre 1837. 1837 1 pièce
- Registre destiné à inscrire les déclarations qui devront être faites, aux termes du 2e § de l'article 2 du règlement sur le droit d'affouage, arrêté par la Députation du Conseil provincial en séance du 13 juillet 1837. 1837- 1857. 1837-1857 1 volume
- 66 Plan parcellaire, en 88 lots, des aisances dites Les Aulnes de Laclaireauet, en 9 lots, des aisances de Belmont dites Vallon de la petite Viergeappartenant à la commune. 15 novembre 1849. 1849 1 pièce
- 67 Plan représentant la parcelle dénommée La grande Hunou. (Début XIXe siècle). 1 pièce
- 68 - 69 Plans dressés pour servir à la délimitation des lots pour la section d'Èthe. 1857.
- 70 - 76 Plans dressés pour servir à la délimitation des lots pour la section de Belmont. 1857.
- 77 Expédition conforme d'un arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial du Luxembourg autorisant la commune à soumettre à son approbation un procès-verbal de partage, entre les habitants chefs de ménage pour un terme de neuf années, des lots de terrains ruraux. 1873. 1873 1 pièce
- 78 Plan d'un projet de partage à bail des propriétés communales dites Les Aisancesappartenant aux sections d'Èthe et Gévimont. 1873. 1873 1 pièce
- 79 Cahier des charges, clauses et conditions en vertu desquelles, en présence de l'administration communale d'Èthe, il sera procédé au tirage au sort des lots d'aisances à distribuer aux ayants-droit. 1873-1882. 1873-1882 1 volume
- 80 Dossier relatif à la location de biens communaux. 1889-1976. 1889-1976 1 liasse
- 81 Plan d'une portion de 36 ares de bois sis au lieu-dit Le Cron, où l'administration communale sollicite l'autorisation d'ouvrir une carrière. 26 février 1891. 1891 1 pièce
- 82 Plan du chemin de Belmont à Bellefontaine. (XIXe siècle). 1 pièce
- 83 Dossiers relatifs à la vente de parcelles communales à l'administration des Chemins de fer. 1921-1922. 1921-1922 1 chemise
- 84 Dossier relatif aux travaux forestiers exécutés dans la commune et plus particulièrement aux travaux de boisement et de reboisement ainsi qu'aux travaux de voirie forestière. 1921-1976. 1921-1976 1 liasse
- 85 Plan représentant une emprise à faire dans une parcelle de terrain communal et destinée à être vendue à Christophe Lacave. 31 janvier 1924. 1924 1 pièce
- 86 - 88 Plans de la forêt de Bonlieu. 1924.
  - 86 Plan d'ensemble. 1 pièce
  - 87 Plan de détail n° 1. 1 pièce
  - 88 Plan de détail n° 2. 1 pièce
- 89 Plan représentant une emprise demandée en concession par le sieur Verzelen-Lacave. 17 septembre 1926. 1926 1 pièce
- 90 Procès-verbal d'abornement des propriétés sises au lieu-dit À l'Èpine.1936. 1932-1949. 1932-1949 2 cahiers et 1 chemise
- 91 Allard Arthur, 1934. 1934 1 cahier
- 92 A.S.B.L. Doyenné de Virton, 1949. 1949 1 chemise
- 93 Bricy (de) d'Huart, 1932. 1945-1968. 1932-1968 1 chemise
- 94 Liégeois Pol (n° 1), 1945-1948. 1945-1948 1 chemise
- 95 Guissart Jean, Nicolas Louis et Hustin Paul (n° 2), 1945-1953. 1945-1953 1 chemise
- 96 Willaime (frères) (n° 3), 1946-1947. 1946-1947 1 chemise
- 97 Naviaux Joseph (n° 4), 1946-1948. 1946-1948 1 chemise
- 98 Lacave Georges et Verzelen Rémy (n° 5), 1946-1948. 1946-1948 1 chemise
- 99 André Nestor (n° 6), 1946-1949. 1946-1949 1 chemise
- 100 Jacquemin Maurice (n° 7), 1946-1948. 1946-1948 1 chemise
- 101 Martin Gilbert (n° 8), 1947-1958. 1947-1958 1 chemise
- 102 Gobert Maurice (n° 9), 1948-1949. 1948-1949 1 chemise
- 103 Lacave Georges (n° 10), 1948-1949. 1948-1949 1 chemise
- 104 Naviaux Jean (n° 11), 1948-1949. 1948-1949 1 chemise
- 105 Lepage Léopold et Derlet Léon (n° 12), 1948-1949. 1948-1949 1 chemise
- 106 Martin Victor (n° 13), 1948. 1948 1 chemise
- 107 Collignon Julien (n° 14), 1948-1949. 1948-1949 1 chemise
- 108 Tillière Léon (n° 15), 1949-1950. 1949-1950 1 chemise
- 109 Gobert André (n° 16), 1950-1954. 1950-1954 1 chemise
- 110 Fizaine Émile (n° 17), 1949-1953. 1949-1953 1 chemise
- 111 Allard André (n° 18), 1953-1954. 1953-1954 1 chemise
- 112 Bressart Marcel (n° 19), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 113 Bressard Edmond (n° 20), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 114 Paillot-Drouet Lucie (veuve) (n° 21), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 115 Gobert-Clesse Roger (n° 22), 1954-1956. 1954-1956 1 chemise
- 116 Simon Léonce (n° 23), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 117 Laurent-Bressart Émile (n° 24), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 118 Gobert-Machiolini Camille (n° 25), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 119 Claude (frères) (n° 26), 1954-1955. 1954-1955 1 chemise
- 120 Foulon Eugène (n° 27), 1955-1956. 1955-1956 1 chemise
- 121 Bressart Raymond (n° 28), 1955-1956. 1955-1956 1 chemise
- 122 Bressart René (n° 29), 1956-1957. 1956-1957 1 chemise
- 123 Gaillard René (n° 30), 1956-1957. 1956-1957 1 chemise
- 124 Pierre Camille (n° 31), 1956-1957. 1956-1957 1 chemise
- 125 Collin Daniel, 1963-1964. 1963-1964 1 chemise
- 126 Nicolas-Allard René, 1968. 1968 1 chemise
- 127 Bressart-Ricaille Gilbert, 1968. 1968
- 128 Expédition d'un acte passé devant le notaire Jean Lempereur concernant l'acquisition par la commune d'une propriété appartenant à Jules Warin-Dourte pour cause d'utilité publique. 1947. 1947 1 cahier
- 129 Dossier concernant la cession à l'État belge de diverses emprises nécessaires à l'élargissement de la route 471. 1960-1961. 1960-1961 1 chemise
- 130 Dossier ayant trait aux locations de chasse. 1960-1972. 1960-1972 1 chemise
- 131 Dossier relatif à l'acquisition de terrains dans le but d'agrandir le cimetière. 1961-1963. 1961-1963 1 chemise
- 132 Copie d'un extrait du registre aux délibérations du Conseil communal statuant sur la vente du bâtiment communal, ayant servi d'école, au pouvoir organisateur de l'école gardienne libre d'Èthe qui l'occupe. 1962. 1962 1 pièce
- 133 Dossier relatif aux emprises à acquérir par la commune en vue de l'amélioration du chemin vicinal n° 6 d'Èthe à Bleid. 1964-1966. 1964-1966 1 chemise
- 134 Pièces relatives à la cession gratuite d'un terrain communal au Fonds des routes en vue d'améliorer le virage sur la route de l'État n° 485. 1965. 1965 3 pièces
- 135 Dossier relatif à la vente de terrains par l'État belge à la commune. 1966-1967. 1966-1967 2 pièces et 1 cahier
- 136 Expédition conforme d'un arrêté de la Députation permanente du Conseil provincial approuvant la délibération du Conseil communal concernant le changement de mode de jouissance de terrains abandonnés par la culture au lieu-dit À la Folieen vue du boisement de ceux-ci. 4 juillet 1968. 1968 1 pièce
- 137 Dossier relatif à l'acquisition, par la commune, d'un terrain appartenant à Gustave Noël et Anna Toulmonde, dans le cadre de la construction d'un nouveau réservoir de la distribution d'eau au lieu-dit Sur le Chenois. 1970-1971. 1970-1971 1 chemise
- 138 Dossier afférent à l'achat, par la commune, des terrains nécessaires à l'aménagement du plan d'eau au lieu-dit Rabaispour cause d'utilité publique. 1970-1971. 1970-1971 1 chemise
- 139 Dossier relatif à l'achat pour cause d'utilité publique d'une maison appartenant à Marie-Louise Dulieu, en vue de la construction d'une nouvelle voirie derrière l'église d'Èthe. 1971. 1971 1 chemise
- 140 Dossier relatif aux emprises à réaliser par la commune d'Èthe dans les parcelles appartenant à la veuve Kuborn-Kolp et enfants. 1972. 1972 1 chemise
- 141 Courrier, plan et extrait conforme d'un extrait du registre aux délibérations du Conseil communal ayant trait à l'incorporation d'une parcelle de terrain communal dans la voirie communale. 1974. 1974 3 pièces
IV. Finances et fiscalité
V. État civil
VI. Population
VII. Élections
VIII. Affaires militaires et guerres
IX. Ordre et sécurité publics
X. Santé publique
XI. Travaux publics, services d'utilité publique, aménagement du territoire et urbanisme
XII. Enseignement
XIII. Culture, sport et divertissements
XIV. Développement de la vie économique
XV. Mesures sociales et réglementation du travail
XVI. Tutelle sur le C.P.A.S. et ses prédécesseurs en droit
XVII.Relations avec les cultes reconnus

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