Inventaire des archives de la justice de paix de Arlon, An VIII (1799/1800)-1960
BE-A0521_701879_701030_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 /
AEA 026/1
Het Rijksarchief in België
2001
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 026/1
Naam archiefblok
- Justice de paix de Arlon
Periode
An VIII (1799/1800) - 1960
Vredegerechten (F92)
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
554.00
ETENDUE INVENTORIéE
20.00 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 146 24 septembre - 17 décembre 1795 (2 vendémiaire - 26 frimaire an IV). 1795-1796 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 147 23 septembre 1798 - 20 mars 1799 (2 vendémiaire - 30 ventôse an VII) (n° 1-384). 1798-1799 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 148 25 mars - 17 septembre 1799 (5 germinal - 1er jour complémentaire an VII) (n° 192-384). 1798-1799 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 149 15 octobre 1799 - 19 mai 1800 (23 vendémiaire - 29 floréal an VIII) (n° 4-155) (incomplet). 1799-1800 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 150 22 mai - 19 septembre 1800 (2 prairial - 2e jour complémentaire an VIII) (n° 156-292) (incomplet). 1799-1800 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 151 24 septembre 1800 - 17 avril 1801 (2 vendémiaire - 27 germinal an IX) (n° 1-174). 1800-1801 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 152 22 avril - 22 septembre 1801 (2 floréal - 5e jour complémentaire an IX) (n° 175-349). 1800-1801 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 153 1801/02 (an X) (n° 1-212). 1801-1802 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 154 27 septembre 1802 - 18 avril 1803 (5 vendémiaire - 28 germinal an XI) (n° 1-157). 1802-1803 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 155 21 avril - 22 septembre 1803 (1er floréal - 5e jour complémentaire an XI) (n° 158-312). 1802-1803 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 156 1803/04 (an XII) (n° 1-233). Minutes soumises à l'enregistrement. Voir aussi les minutes non soumises à l'enregistrement, ci-dessous, n° 157 (jugements civils) et 280 (jugements de police). 1803-1804 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 157 24 mai - 27 août 1804. (4 prairial - 9 fructidor an XII). Minutes non soumises à l'enregistrement. 1803-1804 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 158 1804/05 (an XIII) (n° 1-208). 1804-1805 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 159 23 septembre - 24 décembre 1805 (1er vendémiaire - 3 nivôse an XIV) (n° 1-40). 1805-1806 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 160 1806 (n° 1-185). 1806-1806 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 161 1807 (n° 1-224 et sans n°). 1807-1807 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 162 1808 (n° 1-210 et sans n°). 1808-1808 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 163 1809 (n° 211-473). Avec procès-verbaux de conciliation jusqu'au 15 mai et minutes de jugements jusqu'au 24 avril. 1809-1809 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 164 4 janvier 1810 - 3 janvier 1811 (entre les n° 4 et 192). 1810-1811 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 165 1811 (n° 1-194). 1811-1811 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 166 1812 (n° 1-312) (incomplet). 1812-1812 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 167 1813 (n° 1-268). 1813-1813 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 168 1814 (n° 1-155). 1814-1814 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 169 1815 (n° 1-144). 1815-1815 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 170 1816 (n° 1-130). 1816-1816 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 171 1817 (n° 1-160). 1817-1817 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 172 5 janvier - 4 juin et 8 novembre - 28 décembre 1818 (n° 1-99, 168-200). 1818-1818 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 181 2 janvier - 19 avril 1827 (entre les n° 1 et 66). 1827-1827 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 195 janvier - avril 1842 (entre les n° 3 et 244). 1842-1842 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 196 mai - décembre 1842 (entre les n° 250 et 542). 1842-1842 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 222 3 septembre - 28 décembre 1869 (entre les n° 135 et 210). 1869-1869 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 223 22 août - 15 septembre 1871 (entre les n° 152 et 173). 1871-1871 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 225 29 novembre - 27 décembre 1873 (entre les n° 271 et 276). 1873-1873 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 226 1er janvier - 12 décembre 1874. 1874-1874 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 227 19 décembre 1874 - 1875. 1874-1875 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 228 22 janvier - 9 décembre 1876 (incomplet). 1876-1876 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 233 1881 (incomplet). 1881-1881 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 234 1882 (incomplet). 1882-1882 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 237 1885 (incomplet). 1885-1885 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 241 18 janvier - 1er février et 8 juin - 13 décembre 1889 (entre les n° 9 et 19, 108 et 261). 1889-1889 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 244 2 janvier - 7 mai, 22 octobre - 23 décembre 1892 (entre les n° 4 et 115, 243 et 327). 1892-1892 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 247 5 janvier - 15 février 1895 (entre les n° 2 et 50). 1895-1895 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 250 1898 (incomplet). 1898-1898 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 251 1899 (incomplet). 1899-1899 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 252 1900 (incomplet). 1900-1900 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 253 11 mai - 26 juillet 1901 (entre les n° 90 et 153) (incomplet). 1901-1901 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 254 14 février - 1er mars et 9-31 mai 1902 (entre les n° 41 et 47, 100 et 111). 1902-1902 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 255 13 février - 19 décembre 1903 (entre les n° 20 et 237). 1903-1903 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 256 2 janvier - 26 février et 28 octobre - 31 décembre 1904 (entre les n° 2 et 34, 200 et 257). 1904-1904 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 257 1905 (incomplet). 1905-1905 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 258 1906 (incomplet). 1906-1906 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 260 1908 (incomplet). 1908-1908 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 261 1909 (incomplet). 1909-1909 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 262 1910 (incomplet). 1910-1910 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 263 1911 (incomplet). 1911-1911 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 264 13 janvier - 21 septembre 1912 (entre les n° 6 et 191) (incomplet). 1912-1912 Les documents repris aux numéros 146 à 264 sont contenus dans 119 liasses
- 272 Tables alphabétiques. 1854-1857, 1859-1864, 1865 (incomplet), 1867, 1877-1878, 1882, 1886. 1854-1886 1 paquet
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