Administratieve briefwisseling van de Rekenkamers. Correspondance administrative des Chambres des Comptes
BE-A0510_000023_002571_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 126
Het Rijksarchief in België
1992
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 126
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Administratieve briefwisseling
- Chambres des Comptes. Correspondance administrative
Periode
1501-1800
Rekenkamers (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
317.70
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
3097.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1238 Chambre des Comptes de Brabant - Correspondance avec les Conseils Privé et des Finances sur tout ce qui intéresse cette chambre et ses membres, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Généralité du Brabant. Avis en finances sur les affaires qui concernent les conseillers fiscaux et sur celles relatives aux droits du souverain traitées par l'Office fiscal du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1781.
- 1240 Généralité du Brabant. Miscellanées - Avis en finances sur les traitements, gages, honoraires, anciennes prétentions et arrérages, pains d'abbaye, aumônes, légitimations, droits de congé, exploitations de minéraux, résignations d'office, diligences, coches ou autres voitures publiques et plusieurs autres objets indéterminés, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1785.
- 1242 Généralité du Brabant. Féodal - Avis en finances relatifs aux affaires de la Cour féodale de Brabant, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Correspondance avec la Cour féodale de Brabant et ses officiers du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Généralité du Brabant dit pays de Malines-Féodal. Correspondance avec la Cour féodale de Brabant dit pays de Malines, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1784.
- 1243 Généralité du Brabant. Drossarderie - Avis en finances sur tout ce qui est relatif aux offices de Drossard de Brabant et de prévôt de l'hôtel des Pays-Bas du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1786. Correspondance relative aux offices de drossard de Brabant et de prévôt de l'hôtel du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783.
- 1249 Brabant. Exploits et sceau - Avis en finances relatifs aux recettes des exploits des Conseils et des droits du grand sceau de Brabant, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Correspondance avec le receveur des exploits du Conseil de Brabant et avec celui du grand scel du même Conseil de Brabant, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783.
- 1250 Brabant. Quartier de Bruxelles - Avis en finances, relatifs à l'inauguration de S.M. et autres cérémonies de Cour, aux ouvrages de la Cour, de l'ancien palais et de l'arsenal, au parc de cette ville ainsi qu'à la jouissance des filets d'eau provenant de la machine hydraulique, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1786.
- 1255 Gueldres - Correspondance avec le Conseil des Finances, 1778-1783. Correspondance avec le receveur des exploits du Conseil en Gueldre, 1781. Spécifications du Conseiller Mambourg en épices du Conseil en Gueldre avec les lettres au conseiller commis aux causes fiscales y relatives du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1786. Correspondance avec le Conseiller Mambourg et le receveur, relative aux subsides et aux fortifications de la province de Gueldre, 1780. Gueldre - Affaires relatives à l'Ecoutêterie de Ruremonde, 1781-1782.
- 1264 Correspondance et actes de la Chambre des comptes relatifs à la jurisdiction de la Chambre des tonlieux de septembre 1778 à septembre 1783. Avis en finances et correspondance sur tout ce qui est relatif aux portes de Namur, Hal, Laeken et Treurenberg, et Vrunte dit Amigo, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1784. Généralité de Brabant. Miscellanées - Correspondance avec différents receveurs et autres officiers, relative aux gages, honoraires, anciennes prétentions et arrérages, pains d'abbaye, aumônes, légitimations, droits de congé, exploitation de minéraux, résignation d'office, diligences, coches et autres voitures publiques et sur plusieurs autres sujets indéterminés, 1779-1784.
- 1265 Quartier de Bruxelles. Brabant - Correspondance avec l'amman de Bruxelles, son lieutenant, clerc de sang et autres officiers de justice sous le département de Bruxelles, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Avis en finances sur tout ce qui a rapport à la bourgeoisie et à l'office de l'amman de Bruxelles y compris son lieutenant et tous autres officiers de justice sous le département de Bruxelles, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783.
- 1282 Avis en finances sur les affaires relatives aux deux montagnes de calmine dans la province de Limbourg, du 1er janvier 1778 au 31 décembre 1783. Affaires relatives aux deux montagnes de calmine dans le Limbourg, 1778-1784. Tout ce qui est relatif aux droits d'entrée et de sortie dans la province de Limbourg, 1779-1784.
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