Chapitre VIII. Comptes des officiers de justice.
BE-A0510_000014_806699_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK08
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK08
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 13920 Volume contenant soixante-sept comptes, dont cinq rendus par Simon Utenhove, du 10 mai 1429 au 7 mai 1438 ; deux par Mahieu Lefèvre, du 7 mai 1438 au 11 janvier 1440 ; deux par Gilles le Vroede, du 4 février 1440 au 22 mars 1442 ; deux par Enguerrand Hauwel, du 22 mars 1442 à la Noël 1443 ; un par Hector de Haze, de la Noël 1443 à la Saint-Jean 1445 ; quatre par Enguerrand Hauwel, de la Saint-Jean 1445 au 9 janvier 1447 ; sept par Josse Triest, du 9 janvier 1447 au 8 juillet 1449 ; trois par Pierre-Hugues Heyns, du 8 juillet 1449 au 10 janvier 1452 ; sept par Guillaume Delewarde, du 12 février 1452 au 9 septembre 1461 ; un par Pierre Denys, du 10 septembre 1462 au 17 mars 1464 ; un par Hugues de Smet, du 4 avril 1464 à pareil jour 1466 ; deux par Philippe Daneels, du 4 avril 1466 au 4 avril 1471; trois par Henri Drieuwe, du 4 avril 1471 au 4 avril 1474 ; deux par Guillaume de Conninck, du 4 avril 1474 à pareil jour 1477 ; un par Josse Vander Schure, du 11 avril 1477 au 22 mars 1478 ; deux par Nicolas Janssone, du 22 mars 1478 au dernier juillet 1480 ; cinq par Jean Reverdinc, écuyer, du 16 août 1480 au 16 septembre 1485 ; sept par Jean Sersanders, du 16 septembre 1485 au 14 juillet 1495 ; huit par Pierre-Jean- François Claeys, du 15 juillet 1495 au 15 novembre 1501, et deux par Renier Sallart, du 15 juillet 1516 au 15 juillet 1522. 1429-1522. 1 volume
- 13921 Volume contenant douze comptes, dont sept rendus par Renier Sallart, du 15 juillet 1522 à pareil jour 1538 ; un par Jean Sallart, dit de Donckere, du 15 juillet 1538 à pareil jour 1540 ; un par Daniel de Gramez, écuyer, du 15 juillet 1540 au 15 mars 1544, et trois par Josse Vanden Hecke, du 15 mars 1544 à la fin de juin 1551. 1522-1551. 1 volume
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