Chapitre II. Registres généraux.
BE-A0510_000014_806693_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK02
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK02
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
4. Officiers comptables: commission; réceptions à serment; cautions; gages et émoluments; présentations et distributions des comptes
- 393 Volume intitulé "Registre des déclarations de tous droits, profits, émolumens, exemptions, etc.", remis à la Chambre des Comptes en Brabant, par les respectifs officiers tant de recette que de justice du ressort d'icelle, ensuite d'ordre de S. A. R. du 22 août 1754. [Dernière moitié 18e siècle]. 1 volume
- 394 Volume intitulé "Liste des droits et devoirs d'office de l'Ammanie de Bruxelles, jointe au journal de l'Amman de Bruxelles, pour l'année finissant le 31 octobre 1784, précédée d'une représentation avec conclusion adressée par le même Amman de Bruxelles à messeigneurs les président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté en Brabant, datée du 6 novembre 1784". 18e siècle. 1 volume
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