Chambres des Comptes. Registres

Chapitre II. Registres généraux.

BE-A0510_000014_806693_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0510 / CCRK02
Het Rijksarchief in België
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK02

Naam archiefblok

Rekenkamers. Registers
Chambres des Comptes. Registres

Periode
1301-1800

Rubriek
Rekenkamers (A4)

ETENDUE INVENTORIÃ©E
1530.00
m

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
51728.00

Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume

Archiefvormers

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

II. Registres généraux
- A. Département de Brabant
  - 1. Chartes, lettres-patentes, octrois, émanés du gouvernement
  - 2. Instructions, organisation de la Chambre
  - 3. Résolutions, actes et appointements de la chambre
    214 - 262 Registres aux résolutions de la Chambre, 1er janvier 1591-8 janvier 1787. [Fin 18e siècle?].
    214 1591-1595. 1 volume
    215 1596-1604. 1 volume
    216 1605-1611. 1 volume
    217 1612-1616. 1 volume
    218 1617-1619. 1 volume
    219 1620-1621. 1 volume
    220 1622-1624. 1 volume
    221 1625-1628. 1 volume
    222 1628-1631. 1 volume
    223 1632-1635. 1 volume
    224 1636-1640. 1 volume
    225 1640-1646. 1 volume
    226 1647-1653. 1 volume
    227 1654-1662. 1 volume
    228 1662-1670. 1 volume
    229 1671-1675. 1 volume
    230 1676-1681. 1 volume
    231 1682-1687. 1 volume
    232 1688-1693. 1 volume
    233 1694-1699. 1 volume
    234 1700-1702. 1 volume
    235 1705-1706. 1 volume
    236 1706-1708. 1 volume
    237 1709-1711. 1 volume
    238 1711-1713. 1 volume
    239 1714-1718. 1 volume
    240 1719-1724. 1 volume
    241 1724-1728. 1 volume
    242 1728-1736. 1 volume
    243 1736-1739. 1 volume
    244 1740-1742. 1 volume
    245 1743-1745. 1 volume
    246 1746-1751. 1 volume
    247 1751-1755. 1 volume
    248 1755-1758. 1 volume
    249 1759-1762. 1 volume
    250 1762-1766. 1 volume
    251 1766-1770. 1 volume
    252 1770-1773. 1 volume
    253 1773-1776. 1 volume
    254 1776-1778. 1 volume
    255 1779-1780. 1 volume
    256 1780-1782. 1 volume
    257 1782-1783. 1 volume
    258 1783-1784. 1 volume
    259 3 février 1784-31 décembre 1784. 1 volume
    260 1 janvier 1785-30 novembre 1785. 1 volume
    261 1 décembre 1785-31 octobre 1786. 1 volume
    262 3 novembre 1786-8 janvier 1787. 1 volume
    263 Volume intitulé "Registre des affaires de service pour l'an 1670", annotation de quelques résolutions prises dans les années 1670 à 1688. 1670-1688. 1 volume
    264 Volume intitulé "Registre des charges, 1683 à 1688". 1683-1688. 1 volume
    265 - 268 Registres contenant l'analyse des rapports faits au grand bureau de la Chambre, de 1736 à 1767, avec lacune pour les années 1737, 1740, 1742 à 1751. 18e siècle.
    269 - 282 Volumes renfermant l'analyse des rescriptions, rapports et autres actes résolus par le grand bureau de la Chambre, depuis le mois de novembre 1767 jusqu'au mois d'avril 1781. 18e siècle.
    283 - 286 Registres contenant le protocole des rescriptions, rapports et autres actes concernant les affaires des Jésuites supprimés, traitées au grand bureau de la Chambre depuis le 1er septembre 1754 jusqu'au 1er janvier 1778, avec lacune pour les mois de septembre et octobre 1777. Dernière moitié 18e siècle.
    287 - 288 Volumes intitulés "Protocolle de la comptabilité jésuitique, contenant l'indication des affaires traitées au grand bureau de la Chambre, en matière de comptabilité des biens des ci-devant Jésuites". [18e siècle?].
    289 Volume intitulé "Feuille courante, commençant le 1er juin 1786", contenant des indications analogues à celles qu'on trouve dans les registres qui précèdent. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume
    290 Volume intitulé "Mémorial de la Chambre des Comptes à Bruxelles, commençant l'an 1452, et finissant en décembre 1476", contenant des actes et appointements faits par la Chambre, des entérinements, des commissions pour les officiers comptables, des réceptions à serment de ceux-ci, des accords, etc. [15e siècle ou plus tard]. 1 volume
    291 Volume faisant suite au n° 290, jusqu'en 1587. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume
    292 - 356 Volumes aux actes et appointements, commençant en 1477, et finissant en 1756. Les actes enregistrés dans ces volumes concernent principalement les aliénations domaniales de faible importance, les permissions pour constructions et emprises sur la voie publique, pour des cours d'eau, pour des moulins, pour des ouvrages hydrauliques, etc. On y transcrivait aussi ordinairement les commissions des officiers subalternes des domaines. [18e siècle?].
    357 - 358 Volumes intitulés "Actes et permissions dépéchés par la Chambre des Comptes de Brabant", depuis 1778, époque du dégagement des domaines de Brabant, jusqu'en 1794. Dernière moitié 18e siècle.
    359 Volume intitulé "Divers actes, permissions et arrentemens en Brabant, 1709 à 1732", recueil de listes d'octrois et concessions de toute nature, accordés par la Chambre des Comptes, avec clause d'une redevance annuelle. 18e siècle. 1 volume
    360 Volume intitulé "Declaratie van diversen partyen van gronden, gemeynten, vroenten ende andere consenten, als van voorvangen, waterloopen ende diergelycke, uitgegeven ten erfchyns by de rentmeesters ende andere officieren in Brabant, overbracht in de Camere van Rekenninghe te Brussel, navolgende sekeren brieven gepubliceert ten jaere 1529 ende 1530", déclaration de diverses parties de terres, communes, coulans d'eau, etc., données en arrentement par les receveurs et autres officiers en Brabant, apportée à la Chambre des Comptes, à Bruxelles, par suite de certaines lettres publiées en 1529 et 1530. [1530 ou plus tard]. 1 volume
  - 4. Officiers comptables: commission; réceptions à serment; cautions; gages et émoluments; présentations et distributions des comptes
  - 5. Domaines: consistance; engagements et aliénations; administration
  - 6. Tonlieux
  - 7. Fiefs
  - 8. Monnaies
  - 9. Confiscations
  - 10. Possessions du clergé: dénombrements, impositions
  - 11. Matières contentieuses: sentences du Conseil de Brabant, avis des fiscaux
  - 12. Chartes, privilèes et autres lettres produits à l'appui des comptes de l'audience de Brabant
  - 13. Registres concernant particulièrement le Brabant
  - 14. Registres concernant particulièrement le Limbourg et les Pays d'Outre-Meuse
  - 15. Registres concernant particulièrement le Luxembourg
  - 16. Registres divers
- B. Département de Flandre
- C. Départements de Brabant et de Flandre, réunis en 1787

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