III_X_Comptes des reliefs de fiefs
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BE-A0510_000014_803182_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 10
Het Rijksarchief in België
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Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 10
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
17795 - 17800 Six comptes, rendus par Jean des Marès, aliàs des Maretz, chevalier, lieutenant des fiefs des ville et province de Malines, des droits de relief et d'investiture des fiefs de ces ville et province, et de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 14 septembre 1628-1er novembre 1654.
- 17808 Compte, rendu par Michel-Constantin de Ruysschen, écuyer, échevin de la ville de Malines, en qualité d'héritier de Josse-François de Ruysschen, seigneur de Heylissem et de Boutersem, lieutenant des fiefs des ville et province de Malines, des droits de relief et d'investiture de cette ville et de la moitié de ceux relevant de la cour féodale de Boutersem. 6 février 1679-6 juin 1683. 1 volume
17809 - 17811 Trois comptes, rendus par Chrétien-Guillaume de Ruysschen, stadhouder de la cour des fiefs des ville et juridiction de Malines, des droits de relief et d'investiture des fiefs de cette ville et de sa juridiction, et de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 14 août 1685-9 septembre 1699.
17812 - 17815 Quatre comptes, rendus par Pierre-Étienne Fernandez, stadhouder de la cour féodale des ville et juridiction de Malines, des droits de relief et d'investiture des fiefs de cette ville et de sa juridiction, et de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 9 septembre 1699-23 septembre 1703.
17816 - 17823 Huit comptes, rendus par Jacques-Martin Van Dyck, stadhouder de la cour féodale des ville et province de Malines, des droits de relief et d'investiture des fiefs de cette ville et de sa juridiction, et de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 24 septembre 1703-30 juin 1726.
17824 - 17827 Quatre comptes, rendus par le même, des droits de relief et d'investiture des fiefs des ville et province de Malines, et de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 1er juillet 1730-31 décembre 1743.
17830 - 17831 Deux comptes, rendus par Philippe-Godefroid-Emmanuel de Francquen, stadhouder de la cour féodale des ville et province de Malines, des droits de relief et d'investiture des fiefs de cette ville et de sa juridiction, et de la moitié des fiefs de la cour féodale de Boutersem. 12 mai 1750-8 juin 1759.
17832 - 17835 Quatre comptes, rendus par Emmanuel-Joseph de Perceval, receveur général des domaines et lieutenant civil de la cour féodale de la ville et province de Malines, des droits de relief et d'investiture de cette ville et province, et de celle de la moitié des reliefs de la cour féodale de Boutersem. 8 juin 1759-31 octobre 1783.
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