INTRODUCTION
PARTIE I. GUIDE PAR COMPETENCE
Chapitre I. Généralités (Rapports annuels et registres de correspondance)
Chapitre II. Politique et législation
Chapitre III. Organisation
Chapitre IV. Personnel
Chapitre V. Bâtiments
Chapitre VI. Impôts (Fiscalité)
Chapitre VII. Lutte contre la fraude fiscale
Chapitre VIII. Contrôle des entrées et sorties des marchandises sur le territoire
Chapitre IX. Collaboration internationale
Chapitre X. Attitude pendant et après les guerres mondiales
Chapitre XI. Budget, comptabilité et politique monétaire de l’État
Chapitre XII. Gestion de la dette de l’État
Chapitre XIII. Gestion du patrimoine de l’État
Chapitre XIV. Gestion des dépôts et consignations
Chapitre XV. Monnaie
Chapitre XVI. Recensement, cartographie et évaluations des biens
Chapitre XVII. Récupération des dettes vis-à-vis de l’État / Gestion du patrimoine temporaire de l’État
PARTIE II. PRÉSENTATION DES FONDS
MINISTERE / SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
1. Série des arrêtés royaux
2. Série des arrêtés ministériels
3. Séries des Arrêtés royaux et ministériels
4. Secrétariat général. Ancien fonds
5. Secrétariat général. Versement 1992
6. Archives du Secrétaire général Aloïs Van de Voorde
7. Secrétariat général. Comptabilité
8. Secrétariat général. Personnel
9. Secrétariat général. Services généraux
10. Secrétariat général. Service Social
11. Service d’encadrement Personnel et Organisation
12. Administration de Londres
13. Administration du Budget et du Contrôle des Dépenses et archives de divers commissaires du gouvernement et
représentants du ministre des Finances
14. Administration du Cadastre. Personnel
15. Administration des Contributions directes. Personnel (1854-2004)
16. Administration générale de la Documentation patrimoniale
17. Administration des Douanes et Accises
18. Administration des Douanes et Accises. Affaires générales
19. Administration des Douanes et Accises. Douanes, 1830-1948
20. Administration des Douanes et accises. Douane. Contentieux
21. Administration des Douanes et Accises. Douanes. Législation
22. Administration des Douanes et Accises. Personnel
23. Administration des Douanes et Accises. Personnel. Versement 2016
24. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. Affaires générales
25. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. Service du Séquestre
26. Administration de la Taxe sur la Valeur ajoutée, de l’Enregistrement et des Domaines. Personnel
27. Administration de la Taxe sur la Valeur ajoutée, de l’Enregistrement et des Domaines. Personnel (Versement
2015-2016)
28. Administration de la Trésorerie (1er Bureau 1ère Direction). Archives du Personnel
29. Administration des Pensions
30. Administration générale de l’Inspection Spéciale des Impôts
31. Administration générale de l’Inspection spéciale des Impôts. Service de la Coordination Anti-Fraude
32. Administration générale des impôts et du recouvrement
33. Service Expertise et support stratégiques
34. Comité du Budget
35. Comité ministériel pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale et Collège pour la lutte contre la fraude fiscale
et sociale
36. Conseil supérieur d’Administration et Conseil de Direction. Procès-verbaux
37. Conseil supérieur des Finances
38. Monnaie royale de Belgique
39. Office de Liquidation des Dommages de guerre. Dossiers du Personnel
AUTRES INSTITUTIONS PUBLIQUES
40. Banque nationale de Belgique
41. Banque nationale de Belgique. Assainissement monétaire après la Deuxième Guerre mondiale. Réforme
monétaire
42. Cellule de Traitement des informations financières
43. Cour des Comptes
HOMMES POLITIQUES ET FONCTIONNAIRES
44. DE BROUCKÈRE Charles
45. DE GUCHT Henri
46. FRÈRE-ORBAN Walthère
47. HENRION Robert
48. JASPAR Henri
49. LEFEBURE René
50. LEVIE Michel
51. LIEDTS Charles
52. MALOU Jules
53. PLISNIER Oscar
54. REQUETTE Carl. Service de liquidation du Commissariat belge au rapatriement. Recouvrement des avances
faites dans le cadre de l’opération de rééquipement hospitalier de la Belgique, 1948-1973
55. SNOY ET D’OPPUERS Jean-Charles – AGR
56. SNOY ET D’OPPUERS Jean-Charles – KADOC
57. STAS Jean Servais
58. THEUNIS Georges
59. TIELEMANS François
60. VANDEPUTTE Robert
61. VLERICK André
62. ZENNER Alain