Commune de Noville-les-Bois. Dépôt 2016
Inventaire des archives de la Commune de Noville-les-Bois (1812-1980). Dépôt 2016 / V. Horge
- III. Gestion du patrimoine
- B. Biens immobiliers
- 1. Acquisitions et aliénations
- 60, Évaluations de divers sentiers et excédents de chemins reconnus inutiles et plans afférents à la demande d'aliénation de ces terrains. 1862-1864. 1 chemise
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Namur -
I111 -
60