Ministère de Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Archives relatives à l'octroi de bourses d'études
Ministère de la Justice. Inventaire d'archives concernant notamment les fondations de bourses d'études / D. De Stobbeleir
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- INVENTAIRE D'ARCHIVES CONCERNANT NOTAMMENT LES FONDATIONS DE BOURSES D'ETUDES
- Séparation d'avec les Pays-Bas.
- 9, Négociations générales avec la Hollande au sujet des fondations de bourses qui intéressent les deux pays, 1839-1860. 1839-1860 1 dossier
Archiefvormers
- Ministère de la Justice. Cultes, Dons, Legs et Fondations, 19e - 20e
- Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Octroi de bourses d'études, 1816-1956
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 229 -
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