Inventaire des papiers Soille / A.-M. Pagnoul
- 40 1791. Instruction pastorale et Ordonnance de M. L'Évêque de Chatons-surMarne. / Anne-Antoine-Jules de ClermontTonnerre /, au Clergé séculier et régulier, et à tous les Fidèles de son diocèse. Donné à Paris, le 28 mai 1791. A Paris. Chez Jacques Girouard, 1791., 1791-1791
- 41 1791. Instruction pastorale et Ordonnance de M. l'Évêque de Tournay / Guillaume-Florentin /, prince du St. Empire, de SalmSalm, Wild et Rhingrave... Au Clergé Séculier et Régulier et à tous les Fidèles de la partie de nôtre Diocèse située en France. Donné à Tournay, le 3 Juin 1791. A Tournay, Chez R. Varié,... 1791., 1791-1791
- 42 1791. Instruction dressée par ordre de N.T.S.P. le Pape Pie VI. Sur quelques questions proposées par les Évêques de France. A Rome,... 26 septembre 1791. A Paris, Chez Guerbart,... S.d. Concerne l'administration des sacrements par les curés " intrus "; Pie VI défend de communiquer avec les "intrus" et élargit les pouvoirs des évêques légitimes., 1791-1791
- 43 1791. Protestation du Commissaire général De la Révérende Chambre Apostolique de Rome contre toute usurpation de la ville d'Avignon et du Comtat Venaissin. Suivie du Chirographe de N.S.P. le Pape Pie VI, En date du 5 novembre 1791. Par lequel S.S... confirme ladite Protestation, casse le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 Septembre, qui prononce l'incorporation de ces états... A Paris, Chez Petit,... Mlle Lesclapart... S.d. p. 1-21 ; 23-41., 1791-1791
- 44 1791. Abrégé des Motifs qui empêchent les Curés de la Partie Françoise du Diocèse de Tournay, de faire le Serment Civique. S.l., M.DCC.XCI. 108 curés sur 125, sans compter 102 vicaires, se refusent "à la prestation du Serment appelé Civique"., 1791-1791
- 45 1791. Lettre de M. l'Évêque de Langres, à MM. les Électeurs du Département de la Haute-Marne. A Paris. Chez Guerbart, ... 1791. Il s'agit des électeurs assemblés pour élire un évêque destiné à remplacer l'évêque actuel. Celui-ci n'est autre que Mgr César Guillaume de La Luzerne, considéré comme un des plus savants et des plus pieux évêques de ce temps. Il quitta la France en 1791, y rentra en 1814. Il avait re mis sa démission au Pape en 1801. Il fut le seul évêque français appelé à faire partie du Conseil des Ministres (1818) chargé de mettre à exécution le Concordat de 1817., 1791-1817
- 46 1791. Développement des Principes de plusieurs Députés laïcs. A Paris. Au Bureau de l'Ami du Roi... 1791. Contre la Constitution civile du clergé., 1791-1791
- 47 1792. Brefs de N.S.P. le Pape Pie VI à l'Empereur des Romains, et à l'Impératrice de Russie, Pour les remercier de la promesse qu'ils lui ont faite de le rétablir dans sa souveraineté d'Avignon et du Comtat. Datés de Rome, le 3 mars 1792 et le 25 février 1792. A Paris. De L'Imprimerie de Crapart. 1792., 1792-1792
- 48 1792. Bref du Pape Pie VI. Contenant les pouvoirs accordés aux Évêques et aux Administrateurs des Diocèses du Royaume de France. A Rome, le 19 mars 1792. A Rome. De l'Imprimerie de la Chambre Apostolique. Et se trouve à Paris, chez Senneville..., 1792., 1792-1792
- 49 1792. Bref du Pape Pie VI. Du 19 Mars 1792. A Rome. De l'Imprimerie de la Chambre Apostolique. 1792. " A nos chers Fils les Cardinaux..., à nos Vén. Frères les Archevêques et Évêques Et à nos chers Fils, les Chapitres, le Clergé et le Peuple du Royaume de France "... : concerne leur attitude suite aux Lettres monitoriales de Pie VI datées du 13 avril 1791., 1791-1792
- 50 1792. Mandement et Ordonnance de M. l'Évêque de Soissons, pour la publication du Bref monitorial de N.S.P. le Pape, du 19 mars 1792. Donné à Bruxelles, ce 20 Mai 1792. A Bruxelles. Et se trouve à Paris, chez Crapart,..., à Mons, chez Monjot,... 1792., 1792-1792
- 51 1793. Discours de N.S.P. le Pape Pie VI prononcé dans un Consistoire secret, tenu le 17 juin 1793, à l'occasion du supplice de S.M. TrèsChrétienne Louis XVI, roi de France et de Navarre. Traduit par M. l'Abbé De Limon, Vicairegénéral du Diocèse de Metz. A Bruxelles. Chez B. Le Francq,... Octobre 1793., 1793-1793
- 52 1793. Bref du Souverain Pontife Pie VI, En date du 31 Juillet 1793 pour exciter le zèle des Évêques de France, Et prémunir leurs Peuples, contre le nommé Guillot de Folleville soi-disant Évêque d'Agra et Vicaire Apostolique, Et donné comme tel dans un écrit intitulé: Manifeste de l'Armée Chrétienne et Royale au Peuple François, à Clisson, le I. Juin 1793. D'après l'exemplaire envoyé de Rome à S. Exc. Mgr Brancadoro, Nonce Apostolique de Bruxelles. A Gand, Chez Charles de Goesin,... 1793., 1793-1793
- 53 1793. (Troisième, quatrième et cinquième) Lettres historiques, politiques et critiques dédiées à la Nation Belgique par un Observateur Impartial contenant un développement très authentique,... des causes et des événements qui ont produit les troubles dont les Provinces Belgiques furent agitées, depuis le retour du Gouvernement en 1790, jusqu'à l'heureuse évasion (sic) des François. A Londres. 1793., 1790-1793
- 54 1794. Lettre pastorale de Son Altesse Monseigneur l Guillaume Florentin / l'Évêque de Tournay. Nommé au Siège Primatial de Prague. Au Clergé Séculier et Régulier, et aux Fidèles du Diocèse de Tournay. Donné à Cologne le 22 janvier 1794. A Tournay. Chez R. Varlé, Imprimeur de S.A.S. Mgr l'Evêque. S.d. Au sujet du " Shisme qui, depuis décembre 1790, sévit dans le diocèse de Tournai "., 1790-1794
- 55 1797. Lettre au Pape Pie VI Où l'on expose les raisons qui, avant et après le Rescrit, ont déterminé quelques Religieux et Religieuses de Liège à refuser les Bons. A Liège, le 12 Avril 1797. S.l.n.d. Bons au moyen desquels ces Religieux achèteraient les biens du Clergé supprimé., 1797-1797
- 56 1797. Adieux D'un Curé de Liège à ses Paroissiens. Donné à Liège, le 16 de Mai 1797. S.l.n.d., 1797-1797
- 57 1797. Ultimatum sur le prétendu Bref du 5 Juillet 1796. Extrait d'une lettre de Mgr l'Evêque de Ruremonde datée: A. Munster, 19 mai 1797. Suivi de: Extrait d'une autre lettre datée de Munster le 2 juin 1797. A Liège, le 8 de juin 1797. S.l.n.d. Concerne le serment., 1796-1797
- 58 1797. Addition à l'Ultimatum sur le prétendu Bref du 5 Juillet 1796. Lettre de M. Ciamberlani, Internonce de Bruxelles, résidant actuellement à Munster, datée de Munster, le 11 juin 1797, reçue à Liège le 17 juin. Suivie de l'Avis de l'Editeur. 19-20 juin 1797. S.l.n.d. Ciamberlani affirme ici que ce Bref n'est pas authentique., 1796-1797
- 59 1797. Lettre d'un Curé à ses Paroissiens, dans laquelle il expose les raisons qui l'engagent à leur défendre de communiquer avec les Soumissionnistes. A Liège, le 11 juin 1797. S.l.n.d., 1797-1797
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