Inventaire des archives de la commune de Marche-les-Dames. Dépôt 2018 (1819-1980)
- 118 Dossier relatif aux résolutions prises par le Conseil communal depuis juin 1865. [1865].
- 119 Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du jour de séances du conseil. [1873].
- 121 Formulaires de délibérations du Conseil communal portant sur l'augmentation du traitement d'un employé communal. [XXe siècle].
- 122 Notes et brouillons de procès-verbaux de séances de conseils. 1942.
- 123 Dossier de préparation de Conseils communaux. 1943.
- 124 Pièces annexes de séances du Conseil communal de 1948. 1944-1948.
- 125 Copies de délibérations qui n'ont jamais pu être retranscrites au registre. 1945-1946, 1954.
- 126 Ordres du jour et convocations aux séances du Conseil communal. 1947-1958.
- 127 Procès-verbaux de Conseils communaux à retranscrire. 1960-1961.
- 128 Dossier relatif aux objets à soumettre au Conseil communal. 1962.
- 129 Dossier relatif à des séances de Conseil communal du 5 septembre 1963 et du 8 août 1963 noté " à terminer ". 1963.
- 130 08 avril 1853 - 03 mars 1956.
- 131 10 avril 1956 - 02 juin 1964.
- 132 09 juin 1964 - 14 mars 1972.
- 133 15 mai 1971 - 02 déc. 1976.
- 134 Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942. 1942.
- 135 Copie d'extraits de délibérations du Collège. 1943.
- 136 1943-1944.
- 137 1955-1956.
- 138 Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège. 1946-1947.
1.442 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 73