Inventaire des archives de l'administration d'arrondissement du Brabant
- 288 Réquisitions de bâtiments d'institutions ecclésiastiques pour motifs d'ordre administratif ou militaire, frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 289 Gestion des biens des établissements religieux, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 290 Dossier relatif à la collation des quatre bénéfîces de l'autel de la Vierge en l'église de Limal, frimaire an 3 - pluviôse an 3.
- 291 Pensions dues à des membres des communautés religieuses (de I'abbaye de prémontrés de Grimbergen et du couvent de chanoinesses régulières de Saint-Augustin de Halfstrate), nivôse an 3 - prairial an 3 (1793-) (1) ; sont séquestrés, nivôse an 3 messidor an 3 (1780 -).
- 292 Obligations à charge d'institutions religieusesf dont les biens sont séquestrés, nivöse an 3 - messidor an 3 (1780 -).
- 293 Listes d'émigrés et d'absents (2), demandes de renseignement au sujet de l'émigration probable de certaines personnes frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 294 Réintégrations et demandes de réintégrations, frimaire an 3 brumaire an 4 (46).
- 295 États des biens confisqués provenant des émigrés du pays conquis et des absents réputés émigrés, des Français constitués émigrés et des individus condamnés et autres, ventôse an 3 (47).
- 296 Déclarations et gestion des biens des émigrés et absents, frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 297 Mobilier des émigrés et des absents : Généralités, divers, frimaire an 3 vendémiaire an 4.
- 298 Mobilier des émigrés et des absents : Gardiennat frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 299 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Anvers et son quartier, nivôse an 3 - vendémiaire an 4.
- 300 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 301 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 302 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 303 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 304 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 305 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Bruxelles et son quartier, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 306 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Louvain et son quartier, nivôse an 3 brumaire an 4.
- 307 Mobilier des émigrés et des absents : Inventaires et procès-verbaux des commissaires aux scenés, correspondance de ceux-ci concernant les bris de scenés, vols dans les maisons séquestrées, réclamations et remises de mobilier : Malines et son quartier, frimaire an 3 prairial an 3.
573 gevonden, 201 t/m 220 getoond, pagina 11 van 29