Inventaire des archives de la communauté de Bruyelle, début du XVIe siècle - 1752
- 81 Attestation du lieutenant, échevins et habitants de Bruyelle qu'Isabelle delannoy, tenant en arrentement une maison à usage de boulangerie, y a débité de la bière à l'insu du seigneur et la communauté. 1720.
- 82 États comptables pour des frais de brassage de bière. 1722.
- 83 Procès-verbaux de publication et d'enregistrement, par la communauté de Bruyelle, d'ordonnances émanant du comte de Cuvelier, surintendant de Tournai et Tournaisis, au sujet des eaux de vie, vins et bières. 1738.
- 84 Pièces d'un procès intenté par le seigneur de Bruyelle contre les cabaretiers et brasseurs du lieu, au sujet du droit seigneurial d'afforage. 1739.
- 85 Pièces d'un procès intenté par les gens de Loi contre Pierre-Joseph Vanzeelle, cabaretier de Bruyelle, pour fabrique illégale de genièvre. 1739.
- 88 Déclaration d'habitants de Bruyelle au sujet des pertes subies en raison du passage et des réquisitions effectuées par les troupes françaises dans le village. 1707-1708.
- 96 1701.
- 97 1704.
- 98 1705.
- 99 1734.
- 100 1735.
- 101 1736.
- 102 1737.
- 103 Procès-verbal d'adjudication de l'entretien de Marie-Joseph et Antoine-Maximilien Havet, orphelins. 1713.
- 104 Injonction donnée à Bernard Francome, propriétaire d'une maison en ruine louée par une veuve et quatre enfants, d'y apporter les réparations nécessaires. 1738.
- 105 Placard de Louis-François Vandergracht, grand bailli de Tournai, Tournaisis, Mortagne et Saint-Amand, interdisant aux gens de Loi de son ressort d'appliquer un règlement émanant de l'intendant de la Flandre française et relatif à l'entretien des pauvres. [1751].
- 111 1743.
- 112 1748.
- 113 1749.
- 115 Pièces touchant l'assiette de cotisation d'une taille extraordinaire pour la refonte de la cloche de l'église. 1715.
60 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 3