Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- III. - ARCHIVES DES SEIGNEURIES PARTICULIÈRES.
- CHAPITRE VII.
- ROGNON. (N.B.)
- 3. Justice.
- D. Juridiction gracieuse.
- a. OEUVRES DE LOI.
- 3896 - 3905, Actes enregistrés, 1611-1777.
- 3904, 1776-77. 1776-1776 1 registre.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve -
D005 -
3904