Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Versement 2001
Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Services des Cultes, Dons, Legs et Fondations / R. Depoortere, N. Saoudi
- B. ARCHIVES DU SERVICE DES CULTES
- 1056, Répertoire numérique des dossiers du service des cultes, 1840-1884. 8446- 9751 1854-1858. 1840-1884
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 562 -
1056