Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
- Procesdossiers in het archief van de raad van Brabant processen van de stichtingen (godshuizen, hospitalen, enz.)
- 240, Jan de Buyst, curé de St. Nicolas, à Nivelles, suppliant c. Ignace Michel, cabaretier, mambour de la confrérie des trépassés, érigée en la chapelle St. Jean-Baptiste, à Nivelles, ajourné. Revendication par le suppliant de la direction de la confrérie, du droit d'en nommer les mambours, de garder les objets sacrés et les registres, depuis que la dite chapelle est annexée à la paroisse St. Nicolas. 1778
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/6 -
240