Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Flandre. Clergé
Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- III. Procès en appel
- 84, Le prélat de l'abbaye de Saint-Cornille et Saint-Cyprien à Ninove (appelant) c. François Van Male (aussi : Van der Maele, Van der Maelen) c.s., héritier de Jan Van der Male (intimé). Liquidation de comptes 1610-1613. 1 chemise
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 514 -
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