Ministère de l'Education Nationale. Services de la Culture française et prédécesseurs en droit
Inventaire des archives du Ministère de l'Education nationale. Services de la Culture française et prédécesseurs en droit, 1945-1988
(Ces arrêtés concernent tant les budgets, subventions et subsides que les nominations du personnel des institutions sous la tutelle du Ministère, les statuts de celles-ci, le classement de monuments et de sites et les travaux de conservation ou de restauration qu'ils doivent subir.)
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 570 -
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