Communauté de Bruyelle
Inventaire des archives de la communauté de Bruyelle, début du XVIe siècle - 1752
- I. Gestion des biens communaux
- A. Généralités
- 1, Règlement touchant l'utilisation des warechaix, l'entretien des fossés, la possession d'oies, l'usage des communaux, la levée des dîmes et les droits de pêche dans l'Escaut. [Début du XVIe siècle]. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
D4/01 -
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