Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
- 237 Adjudication. Dispositions générales, 1838-1888 (31146 en 30690)
- 239 Bâtisses, 1841-1842 (431 et 674)
- 241 Ponts et chaussées. Dispositions générales. Frais de route et de déplacement, 1815-1914 (6184)
- 242 Personnel des Ponts et chaussées. Dispositions générales et objets divers, 1815-1914
- 243 Personnel des Ponts et chaussées. Dispositions générales et objets divers (e.a. nominations et démissions des cantonniers), 1815-fin 19è s.
- 244 Dispositions générales concernant les adjudications, les cahiers de charge etc., 1815-fin 19è s. (39037, 2295, 29933, 17185, 19429 etc.)
- 246 Dispositions générales et objets divers. Bâtisses, 1826-fin 19è s.
- 247 Dispositions générales et objets divers. Les trottoirs, 1845-1846 en 1898-1931 (8795, 6594 en 45191)
- 248 Remboursement des frais de timbre et de transcription hypothécaire des actes de cession de terrains, 1823-1927 (23658)
- 249 Dispositions générales. Application du règlement local sur les bâtisses dans le ville de Hal, 1842 (5770)
- 250 Dispositions générales. Entretien des traverses de la grande voirie dans la ville de Bruxelles, 1852-1855 (5770)
- 251 Dispositions générales. Saillies, 1872-1934 (28431)
- 252 Dispositions générales. Adjudications, 1819-1841 (3853), 1819-1883 (9831), 1879 (29590 et 29943)
- 253 Dispositions générales. Droits à percevoir sur les contrats d'entreprise, de travaux publics et sur les baux de barrière, 1834-1855 (8387)
- 254 Dispositions générales. Fermeture des barrières, 1832-1834 (s.n°.)
- 255 Routes de l'Etat. Dispositions générales. Police et surveillance des routes. Barrières, 1836-1837; 1890 (s.n°.)
- 256 Demandes de remises d'amendes, 1895-1898 (16093)
- 258 Agglomération de Bruxelles. Bâtisses et cessions,, 1895-1934 (54166)
- 259 Chemin de grande communication n°V à reprendre par l'Etat, 1886 (33039)
- 260 Chemin repris par l'Etat. Chemin de grande communication n°X, 1880-1882 (30229)
160 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 8