Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 73 Diflicultés entre les jurés et le mayeur. Ce dernier refuse de recevoir en copie une lettre adressee aux jurés et réclame l'original. Occasion : liberation du prisonnier Moreau, 1759., 1759-1759
- 74 Procès au Conseil de Brabant entre les jurés et l'abbesse. Objets : droit d'intervention de l'abbesse lors de l'adjudication des maltôtes ; son droit de "succade". Les jurés sont condamnés et essaient de faire supporter, les frais par la ville, 1759-1765., 1759-1765
- 75 Difficultés entre les jurés et le mayeur. Les jurés prétendent que les ordres du souverain doivent leur être adressés directement et non par l'intermédiaire du mayeur. Occasion : répression du vagabondage, patrouilles et logement de la compagnie du drossard de Brabant, 1759-1765., 1759-1765
- 76 Procès au Conseil de Brabant des jurés contre l'abbesse et le mayeur au sujet de leurs droits respectifs sur le territoire de la ville : police, etc. Occasion : les jurés ont accorde a J.-J. Tricot la permission de construire une petite muraille prenant sur la voie publique (5), 1766-1769., 1766-1769
- 77 Procès au Conseil de Brabant entre les jurés et l'abbesse au sujet du droit d'intervention de l'abbesse dans l'emanation des ordonnances politiques, et particulièrement des lettres des métiers (5), 1769-1771., 1769-1771
- 78 Réclamation du mayeur contre les jurés au sujet du mauvais entretien des chaussees, 1771., 1771-1771
- 79 Réclamation adressee par les jurés au comte de Neny, chef-président du Conseil Privé, contre le fait que le bailli du Wallon-Brabant a adresse au mayeur les ordres pour le curage de la Senne, 1773., 1773-1773
- 80 Livre des serments et d'aulcunes ordonnances pour les maltôtes de la ville de Nivelles" : formulaire des serments prêtes par le duc, la ville, les rentiers, les jurés, l'abbesse, le magistrat, les maitres des métiers, les messagers, le capitaine et les alphères des serments, 16e-17e siècles, f°s 3-10 ; liste des pensionnaires, 1502-1666, f°s 1-2 ; liste des chefs. des serments, 1637-1717, f°s 39-42, 49 v°-50 ; ordonnance sur les maltôtes renouvelée hors du vieux registre l'an 1497, comprenant aussi des Décisions antérieures du 15e siècle et des additions jusqu'en 1625, f°s 11-38. 43-49., 1401-1717
- 89 1697-octobre 1733., 1697-1733
- 90 nov. 1733-mai 1740., 1733-1740
- 91 juin 1740-9 juillet 1745., 1740-1745
- 92 10 juillet 1745-juin 1748., 1745-1748
- 93 juillet 1748-septembre 1763., 1748-1763
- 94 octobre 1763-mai 1778., 1763-1778
- 95 août 1778-1785., 1778-1785
- 96 1663-17 novembre 1714., 1663-1714
- 97 19 novembre 1714-18 septembre 1761., 1714-1761
- 98 19 octobre 1761-1778., 1761-1778
- 106 1700-1719., 1700-1719
- 107 1720-1729., 1720-1729
1.842 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 93