Inventaire des archives de la Province
- 64 /4 Maréchaussée : comptabilité de Namur, Profondeville, Sclayn, Sombreffe et Temploux. 1817 - 1830., 1817-1830
- 65 Règlements de police locale pour les communes d'Auvelais, Arbre, Biesme, Bois-de-Villers, Bonneffe, Corroy-le-Château, Cortil-Wodon, Daussoulx, Eghezée, Emines, Ermeton, Ernage, Erpent, Flawinne, Floreffe, Fosses, Franc-Waret, Gelbressée, Gembloux, Goesnes, Grand-Leez, Graux, Hanret, Isnes, Jambes, Jallet, Keumiée, Lesve, Liernu, Maillen, Namur, Ohey, Pontillas, Rhisnes, Roux, Saint-Gérard, Sauvenière, Sombreffe, Sosoye, Spy, Tamines. Réponses des communes en exécution de l'arrêté du 29 octobre 1827, prescrivant des mesures contre les incendies. 1828 - 1829., 1827-1829
- 66 Police rurale : patrouilles, glanage, etc. Organisation des patrouilles, règlements, contraventions, etc. Pièces relatives au glanage dont les notions de Demanet de Biesme (1827) à ce propos aux Etats de Namur. Nomination des gardes particuliers, enfouissement des bêtes mortes, visites des tours et cheminées. 1814 - 1830., 1814-1830
- 67 Police rurale ; chasse et pêche : animaux nuisibles, échenillage, battues de loups et de sangliers, souris et hydrophobie. Délits de chasse et pêche. Ports d'armes. Désarmement, ordonnance imprimée du 17 janvier 1815. 1814 - 1830., 1814-1830
- 68 Police sanitaire. Epidémies : l'art de guérir, vaccination, curage des ruisseaux et fossés. Police des épidémies. 1814 - 1829. 1. Exercices dans l'art de guérir. 1814 - 1823. 2. Renseignements divers, diplômes des médecins, sourds-muets et incurables. 1815 - 1826., 1814-1829
- 68 /BIS Police sanitaire(suite) et suppléments : 1814 - 1828. 1. états de vaccinations. 1823 - 1828. 2. Service de Gadoue à Namur. 1818 - 1827. 3. Eaux pluviales à Ciney 1814 - 1816. 4. Curage de ruisseaux et de canaux : Gembloux-Onoz, Ligny, Longchamps, Namur-rue de Bruxelles, Saint-Servais-Houyoux, Samson, Sombreffe et Tongrinne. 1816., 1814-1828
- 69 Administration des biens, disposition générale, traitement, nominations, rentes des fabriques, conseils et règlement des fabriques d'églises, caisse d'épargne pour les prêtres contentieux. 1815 - 1829. 1. Bourses à conférer aux séminaristes. 1816. 2. Réclamation au curé de Senenne sur un oubli provenant de la cure. 1815. 3. Liste de pensionnaires ecclésiastiques capables d'exercer encore des fonctions. 1816. 4. Exemption du clergé des logements militaires. 1816. 5. Décision touchant le Stévenisme. 1817. 6. Rétablissement des maîtrises, pièces à l'appui an XIII à 1813. 1818. 7. Demande de renseignements sur les clercs laïcs. 1819. 8. Tableau des paroisses, vicairies y attachées et annexes. 1822. 9. Renseignement sur des communes du diocèse appartenant à des royaumes différents. 1829. 11. Contentieux : rentes, etc., relatives aux églises d'Emines, Frizet, Fosses, Graux, Haillot, Vyle (p. de 1811 - 1812) 1819 - 1824. 12. Réclamations et demandes. 1815 - 1819. 13. Le curé de Saint-Nicolas à Namur proteste contre l'attitude du maire de Bouge. 1815. 14. Le curé de Saint-Gérard réclame une cloche qui se trouve à Saint-Nicolas de Dinant. [1815 - 1830] 15. Le maire de Tamines se plaint que le curé n'officie plus. [1815 - 1830] 16. Le curé d'Yves demande d'avoir un canon enterré par les alliés pour en faire une cloche. 1822. 17. Nomination de conseils de fabriques à Celles, Laneffe, Lustin, Mettet, Samsom, Sclayn, Stave, Franquenée. 1817 - 1824. 18. La fabrique d'Eprave, poursuite à la charge de débiteurs. 1826. 19. Rentabilité de la fabrique de Taviers. 1819., 1804-1830
- 69 /BIS Biens de fabriques, légations et donations. 1826 - 1830., 1826-1830
- 70 Construction et réparation d'édifices du culte : Bouvignes démolition d'une chapelle, Eclaye, Falmignoul, Louette, Saint-Denis, Namur, Notre-Dame, Saint-Nicolas, Perwez, Pessoux, Pontigny, Pondrome, Porcheresse, Pry, Rhisnes, Romerée, Roux, Sainte-Croix, Saint-Denis, Schaltin, Serinchamps, Silenrieux, Sombreffe, Soumois, Soye, Tarcienne, Temploux, Thy-le-Château, Tombes, Villers-en-Fagne, Villers-le-Gambon, Villers-sur-Lesse, Vonêche, Yves, Yvoir, Walcourt, Willerzies, Winenne. 1815 - 1830., 1815-1830
- 71 Erection d'annexes et de chapelles du culte : Awagne, Bouge, Champion, Couvin (Brûly et Petite-Chapelle), Dinant, Saint-Nicolas, etc., Eclaye, Flavion, Franière, Furfooz, Gendron, Goesnes, Jallet, Isnes (demande de réunions à Bossière), Jannée-Barsy, Jeneffe, Lessive, Longchamps, Maison, Mornimont, Namur (Les Ursulines, dépôt de mendicité), Purnode, Rienne (Willerzies), Rivière, Saint-Aubin, Somzée, Verlée-Buzin, Vitrival (demande de réunions à Aisemont), Warisoulx, Warnant, Weillen, Willerzies, Winenne, Yves, Gomezée. 1816 - 1830., 1816-1830
- 72 Autorisations de plaider demandées par les curés, classées par ordre alphabétique des localités. 1816 - 1830., 1816-1830
- 73 Commission provinciale : mandats pour traitements, frais de route (1819 - 1826). Service des vétérinaires : nominations, traitements, rapports, envoi d 'élèves à l'école d'Utrecht ou d'Alfort (1814 - 1830). 1814 - 1830., 1814-1830
- 74 Mémoires et rapports de vétérinaires sur les épizooties, arrêté royal de 1817 sur l'importation du bétail. 1814 - 1830., 1814-1830
- 74 /BIS Epizooties : maladies des chevaux dans les cantons d'Andenne, Dhuy et Fosses. 1817 - 1830., 1817-1830
- 74 /TER Epizooties : maladies des chevaux dans les cantons de Gembloux et de Namur. 1817 - 1830., 1817-1830
- 74 /4 Epizooties : maladies des moutons et des cochons. 1817 - 1830., 1817-1830
- 74 /5 Epizooties : maladies des bêtes à cornes. 1817 - 1830., 1817-1830
- 74 /6 1820 - 1824., 1820-1824
- 74 /7 1825 - 1830., 1825-1830
- 74 /9 1817 - 1818., 1817-1818
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