Inventaire des papiers de la famille de Spoelberch / E. Lejour
BE-A0510_000285_002852_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 192
Het Rijksarchief in België
1994
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 192
Naam archiefblok
- Henri de Spoelberch (Schenking 1937).
- Henri de Spoelberch (Donation 1937)
Periode
1506 - 1866
Particuliere personen (Y2)
Laatste inventarisnummer
31
Omvang geïnventariseerd
.56 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 11 /1 18 juillet 1615. Relief de la cense ten Poele par Charles van Pul devant la cour féodale de R. Gemma. 1615-1615 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /2 23 août 1672. Relief par J.M. van Pulle devant la cour féodale de Wezemaal. 1672-1672 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /3 19 juin 1752. Vente d'un bien sur le "Vogelroede" par les héritiers Massiet-van Pul à C.C. van Spoelberch. 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /4 13 septembre 1752. Quittance et réalisation de l'achat du "Langenbempt" fait le 28 août 1752 par C.C.J. van Spoelberch des héritiers Massiet-van Pul et P.M. de Fusco (en double). 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /5 28 septembre 1752. Réalisation du même achat devant la cour féodale van Pul-de Limminghe. 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /6 11 décembre 1752. Vente de la cense ter Poele par les héritiers Massiet-van Pul à C.C.J. van Spoelberch. 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /7 13 décembre 1752. Quittance de cet achat (en triple). 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /8 13 décembre 1752. Quittance de l'achat du 13 septembre 1752. 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /9 16 décembre 1752. Réalisation de l'achat "ter Poele" devant l'échevinage de Lovenjoel (en triple). 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /10 16 décembre 1752. Relief de ten Poele devant la cour féodale van Pul-de Limminghe (en double). 1752-1752 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /11 16 février 1753. Demande de faire relief à la cour féodale de Wezemaal et réponse du 25 avril 1752. 1752-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /12 22 février, 7 mars, 19 mars et 29 mars 1753. Garantie donnée par le comte de Limminghe à C.C.J. van Spoelberch pour le relief fait devant la cour féodale "van Pul", et lettres à ce sujet. 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /13 Mars 1753. Quatre extraits de registres aux reliefs de la cour de Pulle et de celle de Wezemaal au sujet de ces biens. 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /14 25 avril 1753. Deux lettres avec annexes au même sujet. 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /15 26 avril 1753. Relief de ces biens devant la cour féodale de Wezemaal. 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /16 20 août 1753. Rapport de ses fiefs à la cour féodale de Pulle par C.C.J. van Spoelberch (en double). 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /17 p. 15 septembre 1753. Minute de procuration pour réaliser ces achats. 1753-1753 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /18 7 janvier 1754. Applicat par le mari d' A.P. de Limminghe du fidéicommis sur la cense ten Poele. 1754-1754 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /19 10 juillet 1754. Quittance pour remboursement d'une rente gagée sur la cense ten Poele, due par C.C.J. van Spoelberch au collège de Winckele. 1754-1754 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /21 13 et 25 juillet 1757. Applicats des comtes de Limminghe du fidéicommis sur la cense ten Poele. 1757-1757 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /22 15 octobre 1754. Lettre au sujet du remboursement d'une rente à l'église de Lovenjoel. 1754-1754 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /23 26 octobre 1754. Lettre au sujet du remboursement d'une rente au chapitre de Visé. 1754-1754 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /24 28 mars 1755. Quittance des frais d'achat de la cense. 1755-1755 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /25 7 décembre 1756. Quittance pour remboursement de cens gagés sur la cense de ten Poele, dus par C.C.J. van Spoelberch à l'église de Lovenjoel (en double). 1756-1756 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /26 12 janvier 1757. Extrait du registre féodal de "ten Pulle" au sujet de la cense ten Poele. 1757-1757 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /27 c. 1757. Requête de C.C.J. van Spoelberch à la Cour féodale de Brabant au sujet de la cense ten Poele (en double). 1757-1757 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /28 14 mars 1758. Deux extraits du registre féodal de Wezemaal au même sujet. 1758-1758 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /29 28 avril 1758. Lettre relative au cens-rente dû au couvent de Gempe. 1758-1758 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /30 16 mai 1763. Rapport de ses fiefs de Lovenjoel par C.C.J. van Spoelberch. 1763-1763 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /30 20 octobre 1764. Cessation par remboursement, du cens dû au chapitre de Visé. 1764-1764 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /31 9 octobre 1765. Copie des actes relatifs à ce remboursement. 1765-1765 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /32 11 décembre 1766. Quittance donnée à C.C.J. van Spoelberch par le couvent de Gempe pour droits de mutation et extrait du registre censal. 1766-1766 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /33 13 juin 1834. Quittance pour remboursement d'une rente due au Grand Béguinage àLouvain par Mr de Spoelberch. 1834-1834 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /34 26 décembre 1834. Quittance pour remboursement d'une rente due aux Pauvres de Lovenjoel par le vicomte de Spoelberch. 1834-1834 Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
- 11 /35 s.d. Nombreux actes relatifs à la composition et aux charges de ces biens. Les nos 11/1 à 11/35 sont contenus dans 1 liasse
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