IV_XXXVIII_Comptes des taxes imposées sur les fiefs au XVème et au XVIème siècle
BE-A0510_000014_803248_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 38
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 38
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 24640 Volume contenant : 1° Compte, rendu par Robert de Vysscherie et Henri de Inxhem, de la taxe imposée en vertu d'une ordonnance de Charles le Téméraire, de 1470, sur le revenu annuel des fiefs et arrière-fiefs relevant du perron d'Alost, pour le rachat du service de guerre auquel ils étaient soumis ; 2° Compte, rendu par Jacques Donche, conseiller et receveur de Flandre ès parties de Gand et ses dépendances, de la taxe imposée, en 1470, sur le revenu annuel des fiefs et arrière- fiefs relevant du château d'Audenarde, pour le rachat du service de guerre auquel ils étaient soumis. 1470. 1 volume
- 24641 Compte, rendu par Christophe Buridan, conseiller et receveur ès parties de Bruges et du Franc, de la taxe imposée, en 1470, sur le rapport annuel des fiefs et arrière-fiefs dans le bourg de Furnes, pour le rachat du service de guerre auquel ils étaient soumis, et ce du 28 mai au 2 juin 1470. 1470. 1 volume
- 24644 Volume contenant : 1° Compte, rendu par Daniel Uuten Eechoute, aliàsde le Eechoute, commis à la recette de la taxe imposée, en 1470, sur le revenu annuel des fiefs et arrière-fiefs relevant de la cour de Termonde, pour le rachat du service de guerre auquel ils étaient soumis ; 2° Compte, rendu par le même, " des petitz fiefz non revenant à la somme tauxable, c'est assavoir non valissant xvi livres parisis par an, et qui par icellui commis avoient esté receuz avant que de par monseigneur le duc avoit esté ordonné que lesdis petilz fiefs ne seroient point receuz ne comprins en ladicte tauxacion ". 1470. 1 volume
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