Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 38, Le noble serment de l'ancienne arbalète à Louvain (Leuven), suppliants c. Le serment de l'ancienne arbalèté à Anvers (Antwerpen), rescribents. Protestation des suppliants contre un des articles d'une affiche annonçant un concours entre tireurs, disant que toutes les contestations seront jugées sans appel par le chef homme du serment d'Anvers (Antwerpen), en violation de la juridiction appartenant aux suppliants comme chef serment des serments d'arbalétriers du Brabant et du pays de Malines (Mechelen), 1697.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/5 -
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