Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (8.VI.1931-8.V.1940), p. 471-893 / L. Verachten
- Gouvernement Ch. de Broqueville II - 1934
- 1934 89, 09/03/1934 10.00-12.30
Sous-items
- 1934 89 - 1, Conflits de travail
- 1934 89 - 2, Question charbonnière
- 1934 89 - 3, Discussion du budget des Affaires étrangères
- 1934 89 - 4, Liste civile
- 1934 89 - 5, Monument d'Albert 1er
- 1934 89 - 6, Fête des pompiers d'Eupen
- 1934 89 - 7, Projet de loi relatif au régime fiscal applicable en ce qui concerne les entreprises belgo-coloniales
- 1934 89 - 8, Projet d'arrêté royal accordant à l'occasion de l'avènement du roi, des mesures de clémence aux agents de l'État frappés de peines disciplinaires
- 1934 89 - 9, Journal de mobilisation du Ministère de l'Agriculture
- 1934 89 - 10, Adjudication des travaux de peinture à exécuter à l'ascenseur n?1 du canal du Centre: choix de l'adjudicataire
- 1934 89 - 11, Propagande subversive parmi les chômeurs
- 1934 89 - 12, Barème du conseiller nautique de l'Administration de la marine
- 1934 89 - 13, Mission à l'étranger
- 1934 89 - 14, Décoration: promotion
- 1934 89 - 15, Litige entre le Département des Transports et la Cour des Comptes: délibération
- 1934 89 - 16, Participation du Ministère des Transports à l'exposition de Bruxelles en 1935: délibération
- 1934 89 - 17, Départements ministériels: nomination, recrutement, ... divers
- 1934 89 - 18, Expulsions
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/02 -
1934 89